Bibliography of legal history in french

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• Les lois successorales de la Révolution française : une anticipation de l'évolution de la famille ? [Thèse].

  DAILLOUX, Jean-Paul, 2019

• Des tribunaux de famille dans le droit intermédiaire. [Rhèse].

  DARNIS, Lucien, 1903

• Le droit criminel intermédiaire

  FOYER, Jean, 2010

• La pratique contractuelle en pays de Buch durant la période intermédiaire d'après l'étude des actes de Maître Verrière, notaire à Mios, de l'an II à l'an XIV de la République. [Gironde]. [Thèse].

  SANCHEZ-ORTIZ, Inigo

• 1789 : un nouveau droit pénal est né...

  DELMAS SAINT-HILAIRE, jean-Pierre, 1992

• Le divorce à Bergerac pendant la période du droit intermédiaire. [Dordogne].

  BORDAS, Corinne, 1991

• L'enfant, le droit et la Révolution.

  CARBONNIER, Jean, 1990

• Conflits entre la coutume de Normandie et la loi du 17 nivôse an II à propos de la propriété des biens des époux. [6 janvier 1794].

  BLÉRY, Corinne, 2020

• Approche du droit révolutionnaire et du Code napoléon : précautions de méthode.

  MARTIN, Xavier, 1989

• Le divorce et les institutions familiales à Bordeaux pendant la période du droit intermédiaire (assemblées conciliatrices et tribunaux de famille). [Gironde]. [Thèse].

  CHARPENTIER, Alain, 1980

• Application dans le temps des actes et des règles en droit international public : problèmes de droit intemporel ou de droit transitoire.

  TAVERNIER, Paul, 1970

• Dupin aîné avocat, un juristes entre l'ancien droit et le nouveau droit.

  RICHARD, Hugues, 2014

• Les tribulations de l'autorité paternelle, de l'ancien droit au Code Napoléon.

  POUMARÈDE, Jacques, 1994

• République, justice et divorce : l'expérience lilloise (1792-1804) ou l'impossible ménage à trois.

  DEMARS, Véronique, 1993

• Quand le droit révolutionnaire n'est qu'intermédiaire.

  FORTUNET, Françoise, 1989

• Le problème de la lésion dans le droit intermédiaire.

  BOULANGER, François, 1966

• Des évocations dans l'Ancien Droit et des conflits d'attributions dans le droit intermédiaire.

  CILLEULS, Alfred des, 1898

• Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite et fin].

  CAQUERAY, G. de, 1862

• Essai historique et critique sur l'âge de la majorité.

  AMIABLE, Louis, 1861

• De l'institution contractuelle dans l'ancien droit français et d'après le Code Napoléon [Suite et fin].

  ANOUILH,, 1860

• L'institution d'héritier et le legs universel dans le droit intermédiaire et le code civil.

  BLOCH, Claudine, 1974

• La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire. Projets de codification, Pratique et jurisprudence.

  GAY, Jean, 1993

• Le droit transitoire (conflits de lois dans le temps). [2e édition].

  ROUBIER, P., 1960

• Une expérience fiscale au cours de la période intermédiaire. La suppression des droit de consommation.

  ROBINET, André, 1958

• Histoire générale du droit privé français de 1789 à 1804. II. La Révolution et la propriété foncière.

  GARAUD, Marcel, 1959