Droit colonial
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Incertitudes du "droit colonial" et atténuation de responsabilité : les notaires aussi ?
DURAND, Bernard, 2009 -
Confrontation entre la codification notariale et les coutumes ou religions.
SYLLA,, 1992 -
La notion de nationalité. Évolution historique en droit interne et en droit colonial comparé (droit français – droit britannique).
VANEL, M., 1951 -
La définition de l'engagisme indien à l'île Bourbon au XIXe siècle : entre complexité juridique et modernité sociale.
LAW HANG, S., 2005 -
Essai sur la suppression de l'engagisme à l'ile Sainte-Marie de Madagascar.
SERMET, L., 2005 -
Une question mal posée. Le travail manuel des blancs et des esclaves aux Antilles, XVIIe-XVIIIe siècle.
VIGNOLS, Léon, 1935 -
Les Antilles françaises sous l'Ancien Régime. L'institution des engagés (1626-1774).
VIGNOLS, Léon, 1928 -
Le peuplement des Antilles françaises au XVIIe siècle. Les engagés partis de La Rochelle 1683-1715
DEBIEN, Gabriel, 1942 -
Les colons des Antilles et leur main-d'œuvre à la fin du XVIIIe siècle.
DEBIEN, Gabriel, 1955 -
Recherches sur l'histoire du contrat d'engagement dans le droit colonial français (XVIIe-début XVIIIe siècle)
DESTOUCHES, Didier, 2006 -
Citoyenneté française et droit colonial. Aspects du débat sur l'Algérie (1830-1962).
BASTIER, Jean, 1996 -
Impôts arabes et droit colonial français en Algérie.
BASTIER, Jean, 1995 -
Le juge et l'Outre-mer. Tome 1 : Phinée le devin ou les leçons du passé.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2005 -
La présence française au Cameroun (1916-1959). Colonialisme ou mission civilisatrice ? [Thèse].
NGANDO, Blaise Alfred, 2006 -
Le droit public soumis à l'intérêt particulier : de la fin de Saint-Domingue.
MARION, Gérard-Gabriel, 2006 -
Le statut personnel des indigènes : comparaison entre les politiques française et italienne en Algérie et en Libye (1919-1943). [Thèse].
RENUCCI, Florence, 2005 -
La théorie de la constitution mixte. Le constitutionnalisme colonial révolutionnaire.
GÉRAUD-LLORCA, Édith, 2000