Formulaires notariaux
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Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux imprimés (France, XVIe-XVIIIe siècle).
PONCET, Olivier, 2014 -
Un formulaire notarial en Langue d'oc composé à Maleville vers 1460. [Aveyron].
DELMAS, J.-L., 1980 -
Bertrand du Pont, notaire d'Avignon et son formulaire (XIIIe siècle)
GIORDANENGO, Gérard, 1976 -
<i>Nam contra legem non scribunt</i>. Scribes et notaires face à la norme dans la Toscane du haut Moyen Âge (VIIe-XIe siècles)
OULION, Rémi, 2012 -
Recherches sur le rôle de la formule notarial dans le droit positif.
SOURIOUX, Jean-Louis, 1967 -
Les coutumiers, les styles, les formulaires et les <i>artes notariæ</i>.
VAN DIEVOET, Guido, 1986 -
Ecrire au nom de la ville : le français picard des clercs de Douai (1370-1440).
LUSIGNAN, Serge, 2011 -
Bertrand Du Pont (<i>de Ponte</i>) (Première moitié du XIIIe siècle). [+ bibliographie].
GIORDANENGO, Gérard, 2007 -
Le poids du scripteur dans les actes notariés de la première modernité : l'exemple des invocations testamentaires.
LAFAGE, Valérie, 2006 -
Les titulatures dans les manuels de pratique.
BLANQUIE, Christophe, 2007 -
Le rôle et l'influence des notaires rennais dans la rédaction des contrats de mariage sous le règne de Louis XVI.
CAZUGUEL, Jérôme, 2001 -
Le nouveau et parfait notaire françois, de Me Jean Cassan
POISSON, Jean-Paul, 2001 -
L'Arte ou la praticque notariale du temps présent.
POISSON, Jean-Paul, 1998 -
Commentaires sur le "Dictionnaire du notariat".
LE CORNEC, Yves, 1998 -
Humanisme et notariat au XVIe siècle.
BAUCHY, Jacques Henri, 1998 -
Soit notoire et manifeste à tous ceux qu'il appartiendra.
GYSENLICK, Jean-Marie, 1995 -
L'aspect public et social du testament à la fin du Moyen-Âge dans la région toulousaine.
MARANDET, Marie-Claude, 1990 -
Formules et formulaires. À propos du <i>Doctrinale florum artis notarie</i> d'Etienne Marcillet [fin XVIe].
PASCHEL, Philippe, 1990 -
L'apport des formulaires notariaux à la connaissance de la vision des notaires sur eux-mêmes et sur la société aux XVIe et XVIIe siècles. Premières données
POISSON, Jean-Paul, 1988 -
Formulaires de notaires du Bordelais à la fin du XVe siècle. [Gironde].
BERNARD, J., 1957 -
Familier des notaires, inconnu des historiens : le traité formulaire de Louis Maguet.
POISSON, Jean-Paul, 2004 -
Formulaires, routine... imagination des notaires
BART, Jean, 2004 -
Note sur quelques formulaires notariaux et styles de procédure civile et criminelle, tirés des archives de Provence et du comté Venaissin (1294-1539).
AUBENAS, Roger, 1931