Histoire du droit pénal - Histoire du droit criminel
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Vagabondage et histoire du droit pénal - Synthèse sur le problème du vagabondage du Moyen Âge au XIXe siècle.
CHASSAING, Jean-François, 2000 -
Doctrine pénale et débats parlementaires : la réforme du Code pénal en 1831-1832.
SICARD, Germain, 2000 -
La Révolution française et les peines : les débats à l'Assemblée nationale constituante (mars-juin 1791).
SICARD, Germain, 2000 -
L'exemplarité de la peine en question : la pratique de la "peine cachée" dans le Midi de la france au XVe siècle.
OTIS-COUR, Leah, 2002 -
Usagers du faux. Faits divers et romans criminels au XIXe siècle.
KALIFA, Dominique, 1999 -
La peine de mort et les travaux forcés à perpétuité devant la cour d'assises d'Eure-et-Loir (1811 à 1900). [Thèse].
MICKELER, Guillaume, 1999 -
Arnould Bonneville de Marsangy (1802-1894), un précurseur de la science criminelle moderne.
RUOPOLI-CAYET, Sylvaine, 2002 -
Le monitoire à fin de révélations sous l'Ancien Régime : normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d'Autun (1670-1790). [Thèse].
WENZEL, Éric, 1999 -
La responsabilité pénale du mineur au XIXe siècle dans le département de l'Indre. [Thèse].
BOUVIER, Ludovic, 1999 -
La pratique du monitoire à fin de révélation sous l'Ancien régime à travers l'exemple du diocèse d'Autun (1670-1790).
WENZEL, Eric, 2000 -
La naissance de l'action en concurrence déloyale et le droit commun de la responsabilité délictuelle.
PFISTER, Laurent, 2004 -
La responsabilité de Paul Fauconnet (1920) : une étude de sociologie criminelle.
CHAMBOST, Anne-Sophie, 2004 -
Une histoire du droit de la consommation. Le juge pénal et le contrat (1851-1905).
HERITIER, A., 2004 -
La complicité devant les juridictions criminelles de 1791 à 1810 : l'exemple du Nord. [Thèse].
SOUYRIS-ABOUCAYA, Chantal-Isabelle, 1999 -
Fondement et caractère de la peine chez Gaspard de Réal [1682-1752]. [Thèse]
THOLLIER, Jérôme, 2000 -
La jurisprudence criminelle de la cour de Cassation sous la Révolution et l'Empire (1790-1810). [Thèse].
SAPHORE, Céline, 2002 -
Naissance de la justice pénale contemporaine : la juridiction criminelle et le jury. L'exemple du Nord (1792-1812). [Thèse].
MOYAUX, David, 2000 -
La peine de mort et l'Église en Occident d'après les sources chrétiennes de Tertullien à Hincmar de Reims (197-882). [Thèse].
LEFRANÇOIS, Mathieu, 2003 -
Le mineur et le juge pénal au XIXe siècle. [Thèse].
LANDRY, Mickaël, 2003 -
Les sources de la codification pénale napoléonienne à la lumière des observations des tribunaux sur le Projet de Code criminel de l'an IX.
GAWELIK, Katy, 2002 -
Les différences entre les sexes dans la justice criminelle au XIXe siècle. Les femmes devant la cour d'assises du Nord (1811-1914).
DESPRES, Virginie, 2004 -
La Cour de Cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863). [Thèse, 2 volumes].
BOUGLÉ-LE ROUX, Claire, 2002 -
La répression politique pénale de l'opposant criminel (entre justice des vainqueurs et châtiment des vaincus, 1792-1848)
BOSCHER, Laurent, 2002 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT, Stéphanie, 2002 -
Le manuel des inquisiteurs.
EYMERICUS - EYMERIC, Nicolaus, 2001