Personnes morales
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La propriété commune. [Thèse].
MASSON, Florent, 2016 -
La personnalité morale des sociétés depuis le XIXe siècle en France, en Allemagne et en Angleterre. [Thèse].
CHIRON, Guillaume, 2008 -
La personne morale, d'une nationalisation à l'autre : naissance et mort d'une théorie (XVIIIe-XXe siècle).
PATAULT, Anne-Marie, 1993 -
La communauté de Saint-Philibert de 677 à l'an mil : contribution à l'étude des origines de la personne juridique. [Thèse].
ANDRIEUX, J.-P., 1993 -
Léon Michoud
DUPRÉ de BOULOIS, Xavier, 2014 -
Les congrégations hors-la-loi ? Autour de la loi du 1er juillet 1901.
LALOUETTE (sous la dir. de), Jacqueline, 2002 -
Droits acquis ou régime général ? Les congrégations savoyardes.
SORREL, Christian, 2002 -
La survivance des personnes morales existant en Savoie et dans le comté de Nice avant le 14 juin 1860.
NAZ, Raoul, 1961 -
La vie juridique des personnes morales ecclésiastiques en France aux XIVe et XVe siècles.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1965 -
Les personnes morales et le problème de leur responsabilité pénale.
MESTRE, A., 1899 -
La construction de l'unité civique. Chose publique, choses communes, choses n'appartenant à personne et représentation.
THOMAS, Yan, 2002 -
De la communauté médiévale à la commune moderne en France (personnalité juridique de la communauté).
TIMBAL, Pierre-Clément, 1984 -
Personnalité morale et volonté.
PAYNOT-ROUVILLOIS, Anne, 1998 -
Notice "Personne morale".
PAYNOT-ROUVILLOIS, Anne, 2003 -
Les libéralités aux personnes morales à Bordeaux (1804-1914). [Gironde]. [Thèse].
CHAUVELIER, Valérie, 2001