Pouvoir réglementaire
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« Au nom du bien public ». Exercer le pouvoir réglementaire dans une société en guerre. Lyon (vers 1561-vers 1594). [Rhône]. [Thèse].
ROULET, Aurélien, 2021 -
"Pour le bien et profit de notre ost" : la règlementation et le pouvoir réglementaire dans les armées des ducs de Bourgogne.
SCHNERB, Bertrand, 2004 -
Le pouvoir réglementaire, dimension doctrinale, pratiques et sources.
LEMAÎTRE, Alain-J. (sous la dir. de), 2004 -
Le parlement de Bordeaux et la loi (1451-1547). [Thèse].
FRÊLON, Élise, 2005 -
Pouvoir réglementaire et prévention des épizooties dans le royaume de Sardaigne au XVIIIe siècle.
ORTOLANI, Marc, 2016 -
L'émancipation du pouvoir réglementaire (1914-1958). [Thèse]
QUINART, Émilien, 2019 -
Représentation du roi et pouvoir de « faire loy » : Enquête autour de l’activité normative du Parlement de Paris à l’époque de Charles VI et de la double monarchie franco-anglaise (1380-1436). [Thèse].
DEGOY, Axel, 2017 -
La naissance du pouvoir réglementaire (1789-1799).
VERPEAUX, Michel, 1991 -
Le pouvoir réglementaire du Parlement de Normandie.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 1999 -
Le pouvoir réglementaire dans les villes du Nord de la France, du XIIe au XVe siècle.
SULTAN-GUEST, Julie, 1985 -
Études sur les rapports entre la loi et le règlement gouvernemental au XIXe siècle.
DURAND, Charles, 1976 -
Le pouvoir réglementaire, dimension doctrinale, pratique et sources (XVe-XVIIIe siècle).
LEMAÎTRE (sous la dir. de), Alain-J., 2004 -
L'activité réglementaire d'un sénéchal de Toulouse à la fin du XIVe siècle. [Haute-Garonne].
DELABRUYÈRE-NEUSCHWANDER, Isabelle, 1985 -
Introduction. [Pouvoir réglementaire].
GAUVARD, Claude, 2004 -
La notion de police et son usage en France. L'exemple de la ville d'Amiens [Somme] (XIVe-XVIe siècle).
PETIT-RENAUD, Sophie, 2009 -
Le pouvoir réglementaire sous la Révolution.
VERPEAUX, Michel, 1993