Justices de village - Juridictions paroissiales
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Bornage de la justice commune à Toucy, 1er mai 1587. [Yonne].
Anonyme,, 1966 -
Guide bibliographique. Justices seigneuriales et justices de proximité en France de la fin du Moyen Âge au début du XIXe siècle.
CORNU, Laetitia, 2003 -
Notes sur la justice ordinaire de Cavagnac-en-Quercy, vicomté de Turenne (du XIIe au XVIIIe siècle).
FLANDIN-BLÉTY, Pierre, 1965 -
Lorraine, Bourgogne, et Franche-Comté, mille ans d'histoire.
ROTH (sous la dir. de), François, 2010 -
Ordre, désordre et irrespect dans les villages d'Île-de-France aux XVIIe et XVIIIe siècles.
JOUNEAUX, Olivier, 2002 -
Le personnel des justices seigneuriales en Basse Bretagne au XVIIIe siècle.
JARNOUX, Philippe, 2002 -
Réflexions sur les justices seigneuriales au XVIIIe siècle.
ZINK, Anne, 2002 -
De l'ignorance à l'intégration. Déclarations, édits et ordonnances touchant la justice seigneuriale aux XVIe et XVIIe siècles.
FOLLAIN, Antoine, 2002 -
Le <i>Discours de l'abus des justices de villages</i>: un texte de circonstance dans une oeuvre de référence.
BRIZAY, François, 2002 -
Les justices de village en Auvergne et Bourbonnais du XVe au XVIIe siècle.
CHARBONNIER, Pierre, 2002 -
Justice seigneuriale et régulation sociale à Moyemont: le plaid et le contremand (1490-1790). [Vosges].
DIEDLER, Jean-Claude, 2002 -
Vols de bois et divagations de chèvres... Le quotidien de la justice seigneuriale en Velay, au XVe siècle.
CORNU, Laetitia, 2002 -
Justice seigneuriale, justice royale et régulation sociale du XVe au XVIIIe siècle: rapport de synthèse.
FOLLAIN, Antoine, 2002 -
Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècles.
FOLLAIN (sous la dir de), Antoine, 2006 -
Les justices de village : administration et justices locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution.
BRIZAY, François (sous la dir. de), 2002 -
La justice échevinale dans le Hainaut sous l'Ancien Régime : l'exemple de Solesmes [Nord].
BROEKAERT, Guillaume, 2005 -
Une juridiction paroissiale dans le Midi de la France au Moyen Âge : la cour de Saint Firmin à Montpellier [Hérault].
SAUTEL, (G.), 1951