Bibliography of legal history in french

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• Problèmes municipaux à Gueugnon. Incidence de la guerre de 1870 d'après les délibérations du Conseil municipal. [Saône-et-Loire].

  Anonyme,, 1973

• Mitterrand, conseiller municipal de Nevers (1947-1953). [Nièvre].

  HARRIS, Jean-Pierre, 1996

• Quand Lamartine était conseiller municipal de Mâcon (1840-1846). [Saône-et-Loire].

  CHERVET, Maurice, 1962

• Maires et municipalités toucycois avant 1789. [Toucy (Yonne)].

  MAMERON, Bernard, 1963

• Les courtiers gourmets de la ville de Beaune. [Côte-d'Or].

  DÉLISSEY, Joseph, 1962

• Le recours au prince dans la solution des conflits de juridictions. De la pérennité des privilèges de Magistrats de Lille du XIVe au XVIe siècle. [Nord].

  LORGNIER, Jacques, 1986

• Le conseil municipal de Rennes sous la Monarchie de Juillet. [Ille-et-Vilaine].

  REY-MORABITO, F., 1985

• Archives départementales. Val-de-Marne. Délibérations des conseil municipaux microfilmés (1789-1940).

  Ouvrage collectif,, 1982

• Registre de délibérations du conseil de ville de Châlons-en-Champagne (1417-1421).

  GUIBERT (édité par), Sylvette, 2001

• Châtel à travers les délibérations du conseil municipal (1860-1914).

  VUARAND, Patricia, 1981

• L'œuvre d'un maire dynamique et de son conseil municipal pendant la période de 1840-1850.

  MARTIN, Georges, 1981

• Le choix des administrateurs locaux par la population aixoise, de 1870 à 1970. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].

  ALLÈGRE-PROVENÇAL, Marie-Louise, 2017

• Le conseil municipal de Soultz et la crise de 1848. [Soultz-sous-Forêts (Bas-Rhin)].

  VONAU, Jean-Laurent, 1977

• Livre d'or des conseillers municipaux de la ville de Thiais, Val-de-Marne (1790-1976). Dictionnaire biographique.

  LAPORTE, Robert, 1975

• Des conseils politiques aux conseil municipaux dans les diocèses civils de Carcassonne, Narbonne, Béziers (1750-1791). [Aude, Hérault].

  FOURNIER, Gabriel, 1975

• Dictionnaire biographique du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine. 1° : 1800-1830 : Aguesseau-Godefroy.

  FLEURY (sous la dir. de), Michel, 1972

• Le conseil municipal marseillais et sa politique de la IIe à la IIIe République (1848-1875). [Marseille (Bouches-du-Rhône)].

  ROULAND, Norbert, 1974

• Au Bignon. [Le Bignon-Mirabeau (Loiret) : première moitié du XIXe siècle ; d'après les délibérations du Conseil municipal].

  VERDIER, Abbé Jean, 1970

• Conseils municipaux et vie locale dans un canton béarnais sous la Monarchie de Juillet.

  LAULOM, J.-F., 1970

• La municipalité et les élus municipaux à Voiron, de l'Ancien Régime à la Révolution. [Isère].

  PRUDHOMME, Aline, 1990

• Le conseil municipal de la ville de Grenoble en 1790. [Isère].

  LE DIBERDER, Hervé, 1968

• Membres du magistrat, membres des corporations de l'ancien Mulhouse, de 1227 à 1798. Maires, adjoints et conseillers de la ville de Mulhouse (1798-1971).

  OBERLÉ, Raymond, 1971

• Dépenses, administration financière et origines du conseil municipal en Catalogne (XIIe-XIIIe siècles) : quelques réflexions.

  TURULL RUBINAT, Max, 2002

• La réforme de l'administration municipale d'Avallon du 16 juin 1787. Traditions locales et innovations institutionnelles. [Yonne].

  RICHARD, Hugues, 1996

• À Châlons-sur-Marne au XVe siècle : un conseil municipal face aux épidémies. [Châlon-en-Champagne, Marne].

  GUILBERT, Sylvette, 1968