Bibliography of legal history in french

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• Saint-Brice au travers de son conseil municipal. Tome IV : 1871-1919. [Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise)].

  HÉRY, Madeleine, 1990

• Le Conseil municipal de Blois (1789-1799). [Loir-et-Cher].

  guerrier, A., 1990

• Les Bretons délibèrent : répertoire des registres de délibérations paroissiales et municipales (1780-1800) et des cahiers de doléances (1789).

  Ouvrage collectif,, 1990

• Maires et conseillers municipaux de Saint-Seurin-de-Cursac. [Gironde, 1815-1940].

  VALETTE, Jean, 1989

• Saint-Brice au travers de son conseil municipal. I : 1769-1795 ; III, 1852-1871. [Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise)]. [2 volumes].

  HERY, Madeleine, 1989

• La municipalité de Niort au début de la Révolution (août 1789-9 thermidor an II). [Deux-Sèvres].

  VILLET, P., 1988

• Conseil de ville et pouvoir en Languedoc à Narbonne (milieu du XVIe-milieu du XVIIe siècle). [Aude].

  LARGUIER, Gilbert, 1986

• Recrutement et appartenance sociale des élus municipaux ruraux dans le Midi-Pyrénées. [au XIXe siècle].

  BAGES, Robert, 1987

• Problèmes municipaux à Gueugnon. Incidence de la guerre de 1870 d'après les délibérations du Conseil municipal. [Saône-et-Loire].

  Anonyme,, 1973

• Mitterrand, conseiller municipal de Nevers (1947-1953). [Nièvre].

  HARRIS, Jean-Pierre, 1996

• Quand Lamartine était conseiller municipal de Mâcon (1840-1846). [Saône-et-Loire].

  CHERVET, Maurice, 1962

• Maires et municipalités toucycois avant 1789. [Toucy (Yonne)].

  MAMERON, Bernard, 1963

• Les courtiers gourmets de la ville de Beaune. [Côte-d'Or].

  DÉLISSEY, Joseph, 1962

• Le recours au prince dans la solution des conflits de juridictions. De la pérennité des privilèges de Magistrats de Lille du XIVe au XVIe siècle. [Nord].

  LORGNIER, Jacques, 1986

• Le conseil municipal de Rennes sous la Monarchie de Juillet. [Ille-et-Vilaine].

  REY-MORABITO, F., 1985

• Archives départementales. Val-de-Marne. Délibérations des conseil municipaux microfilmés (1789-1940).

  Ouvrage collectif,, 1982

• Registre de délibérations du conseil de ville de Châlons-en-Champagne (1417-1421).

  GUIBERT (édité par), Sylvette, 2001

• Châtel à travers les délibérations du conseil municipal (1860-1914).

  VUARAND, Patricia, 1981

• L'œuvre d'un maire dynamique et de son conseil municipal pendant la période de 1840-1850.

  MARTIN, Georges, 1981

• Le choix des administrateurs locaux par la population aixoise, de 1870 à 1970. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].

  ALLÈGRE-PROVENÇAL, Marie-Louise, 2017

• Le conseil municipal de Soultz et la crise de 1848. [Soultz-sous-Forêts (Bas-Rhin)].

  VONAU, Jean-Laurent, 1977

• Livre d'or des conseillers municipaux de la ville de Thiais, Val-de-Marne (1790-1976). Dictionnaire biographique.

  LAPORTE, Robert, 1975

• Des conseils politiques aux conseil municipaux dans les diocèses civils de Carcassonne, Narbonne, Béziers (1750-1791). [Aude, Hérault].

  FOURNIER, Gabriel, 1975

• Dictionnaire biographique du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine. 1° : 1800-1830 : Aguesseau-Godefroy.

  FLEURY (sous la dir. de), Michel, 1972

• Le conseil municipal marseillais et sa politique de la IIe à la IIIe République (1848-1875). [Marseille (Bouches-du-Rhône)].

  ROULAND, Norbert, 1974