Représentation judiciaire
Item set
Items
-
Les réformes judiciaires. Nouvelle organisation de la magistrature, suppression des justices de paix, liberté de la représentation en justice, promptes décisions, frais réduits.
BITSCH, Adolphe, 1894 -
Aliénation mentale et justice pénale : pour une histoire des représentations judiciaires.
GUIGNARD, Laurence, 2009 -
Procureurs et représentation en droit canonique médiéval.
MAYALI, Laurent, 2002 -
Les procès à cadavres d'après la jurisprudence criminelle bretonne au XVIIIe siècle.
LORCY, Maryvonne, 1971 -
De la représentation à la dépossession du roi. Les parlementaires « prêtres de la justice ».
KRYNEN, Jacques, 2002 -
La construction de l'unité civique. Chose publique, choses communes, choses n'appartenant à personne et représentation.
THOMAS, Yan, 2002 -
Les procureurs, intermédiaires entre la justice et les familles : l'exemple des comptes de tutelle à la fin du XVIe siècle [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].
DOLAN, Claire, 2005 -
Appartenance ethnique, culture juridique et représentation devant la justice civile de Québec à la fin du XVIIIe siècle.
GARNEAU, Jean-Philippe, 2005