Ordre public
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Vie religieuse et ordre public au début du XIVe siècle. L'affaire du Prieuré de Millau devant la Cour du Roi. [Aveyron].
CARBASSE, Jean-Marie, 2012 -
Violences et passions dans le Paris de la Renaissance.
ROUSSEL, Diane, 2012 -
Vie privée et ordre public à la fin du Moyen Âge. Études sur Manosque, la Provence et le Piémont (1250-1450). [Alpes-de-Haute-Provence, Italie].
HÉBERT (sous la dir. de), M., 1987 -
Les bonnes mœurs et l'honneur dans la jurisprudence de la Cour de Cassation (1800-1850) : entre vieilles coutumes et ordre public.
CHARLIN, Frédéric, 2010 -
Les débats devant la commission d’esclavage.
GIROLLET, Anne, 2010 -
Les catholiques face au mariage civil au XIXe siècle.
CHOFFÉE-HAROUEL, Sigrid, 2009 -
Un mouvement de résistance à l'impérialisme du mariage civil au XIXe siècle.
CHOFFÉE-HAROUEL, Sigrid, 2004 -
La mairie avant la mosquée. Le mariage civil, condition de l'intégration.
CHOFFÉE-HAROUEL, Sigrid, 2011 -
Unification (Droit pénal - Répression - Ordre public - Sécurité intérieure - Souveraineté - État).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Sûreté (Mesures - Durée - Incompressibilité - Ordre public - Rétention).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Rébellion (Insurrection - Sédition - Émeute populaire - Lèse-majesté - Ordre public - Sécurité intérieure).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Prescription (Poursuite - Instruction - Accusation - Peine - Action publique - Ordre public).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Médias (Justice - Liberté d'expression - Ordre public).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Jeux (Interdiction, Répression - Ordre public).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Honnêteté publique (Repos public - Tranquillité publique - Ordre public - Utilité publique).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Administration et spectacles jusqu'au début du XXe siècle.
IMBERT, Jean, 1991 -
Maintien de l'ordre et intégration politique en Bretagne : l'Ille-et-Vilaine sous le Second Empire.
MORABITO, Marcel, 1998 -
Ordre et désordre dans la France napoléonienne.
BOUDON, Jacques-Olivier, 2008 -
Les fondements chrétiens de l'ancien droit pénal.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Rue et contrôle social en France du Nord à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 2001 -
Discipliner la violence dans la royaume de France aux XIVe et XVe siècle : une affaire d'État ?
GAUVARD, Claude, 1999 -
Un aspect du maintien de l'ordre en Belgique: l'expulsion des étrangers (1830-1914).
COUPAIN, Nicolas, 2008 -
Présences d'Etat. Police et société de Paris (1854-1880).
DELUERMOZ, Quentin, 2009 -
L'égout public à Paris (1254-1789).
GAY, Jean, 1996 -
Incidents qui marquèrent la vente du mobilier de l'église d'Arlon [Belgique] en 1799.
BERTRANG, A., 1961