Sources du droit
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Loi et coutume. Quelques aspects de l'interpénétration des sources du droit dans l'ancien droit belge.
GILISSEN, John, 1953 -
Contribution à l'histoire des sources du droit canonique : les anciennes collections de "décisiones rotoe romanae".
FLINIAUX, A., 1925 -
La théorie de la coutume selon les <i>Decisiones</i> de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1983 -
La genèse du droit [3e édition].
LECA, Antoine, 2002 -
Les sources du droit ecclésiastique.
CIMETIER, (F.), 1930 -
L'histoire de l'assurance maritime en France. Ses sources.
BOITEUX, Louis-Augustin, 1951 -
La coutume privée d'Andorre envisagée dans ses sources et dans ses institutions les plus originales.
BARBIER, P., 1937 -
Le silence des sources, comme autre source. Réflexion sur la formation des juristes à l'époque du droit des juristes romains.
BORS, Marc, 2000 -
Les sources de la codification pénale napoléonienne à la lumière des observations des tribunaux sur le Projet de Code criminel de l'an IX.
GAWELIK, Katy, 2002 -
Contribution à l'histoire des sources du droit des communautés chrétiennes en Orient. Origine et prolongements. [Thèse].
AOUN, Marc, 2003 -
Les sources de l'histoire de l'environnement : le XIXe siècle.
CORVOL-DESSERT (sous la dir. de), Andrée, 1999 -
Pour une histoire du fait maritime : sources et champs de recherches.
VILLAIN-GANDOSSI (éd. de), Christiane, 2001 -
Un exposé des sources de la mainmorte bourguignonne à la fin du XIVe siècle.
BART, Jean, 2003 -
Malines, source foraine d'histoire de France : justice des Parlement et Grand Conseil (1465-1531). Tome I, Guide de recherches : approche onomastique et thématique .Tome II, Itinéraires de recherches : présentation toponymique et chronologique. [Belgique].
LORGNIER, Jacques, 2000 -
Aux sources médiévales d'un droit de l'urbanisme : le cas de Limoges [Haute-Vienne].
FLANDIN-BLÉTY, Pierre, 1998