Bibliography of legal history in french

Items

• Les sources de l'histoire économique et sociale du Moyen Âge. T. I.

  BAUTIER, Robert-Henri, 1968

• Les archives du Parlement de Dijon, étude des sources. [Côte-d'Or].

  GARRETA, Jean-Claude, 1962

• Les sources du droit du canton de Vaud. Moyen Âge, B. Droits seigneuriaux et franchises municipales, I. Lausanne et les terres épiscopales. [Canton de Vaud (Suisse romande)].

  ANEX-CABANIS, Danielle, 1977

• Les sources du droit suisse. Canton de Vaud. Époque savoyarde (XIIIe-XVIe siècles). A. Coutume I. Enquêtes. [Canton de Vaud (Suisse romande)].

  POUDRET (publié par), Jean-François, 1972

• La coutume.

  GILLISSEN, John, 1982

• Essai sur la notion de source de droit. Réflexions pour servir à la publication des sources de l'ancien droit neuchâtelois [Neuchâtel, Suisse].

  FAVARGER, Dominique, 1970

• Livres anciens de droit d'origine étrangère imprimés aux Pays-Bas.

  Bibliographie,, 1962

• Cour d'appel de Paris. Audience solennelle... 16 septembre 1961. Discours... La coopération du législateur et du magistrat, hier et aujourd'hui.

  LAMBERT, Jean, 1962

• <i>Lex et consuetudo</i>. Enquête dans les sources législatives carolingiennes.

  MAGNOU-NORTIER, Elisabeth, 1988

• La justice dans l'épilogue du poème du Cid et de la Chanson de Roland.

  RICHTHOFEN, E. von, 1960

• Les origines doctrinales du Code civil français.

  ARNAUD, André-Jean, 1969

• L'origine de la notion de l'<i>Opinio juris sive necessitatis</i> comme deuxième élément de la coutume dans l'histoire du droit des gens.

  GUGGENHEIM, Paul, 1960

• Contribution à l'histoire des sources du droit des gens.

  GUGGENHEIM, Paul, 1958

• Les sources du droit canonique (VIIIe-XXe siècle) : repères canoniques, sources occidentales.

  GAUDEMET, Jean, 1993

• Justice et délits champêtres dans le Comtat d'Ancien Régime : un état des sources. [Vaucluse].

  THOMAS, Bernard, 2003

• La justice et l'histoire : sources judiciaires à l'époque moderne (XVIe, XVIIe, XVIIIe siècles).

  GARNOT (sous la dir. de), Benoît, 2006

• Le Code théodosien, livre XVI et sa réception au Moyen Âge.

  MAGNOU-NORTIER, Élisabeth (édité par), 2002

• Saint Augustin et le Code de droit canonique de 1917.

  METZ, René, 1954

• Les sources patristiques du droit de l'Église du VIIIe au XIIIe siècle.

  MUNIER, Charles, 1957

• Le projet de l'an IX, matrice du Code civil.

  HALPERIN, Jean-Louis, 2007

• Fondements romains et fondements coutumiers du Code civil.

  THIREAU, Jean-Louis, 2005

• Aux sources de la modernité juridique.

  THIREAU, Jean-Louis, 2004

• Origines et sources doctrinales de la déclaration des droits.

  THOMANN, Marcel, 1988

• Étude sur l'esprit, les sources et la méthode des <i>Institutes coutumières</i> d'Antoine Loisel.

  REULOS, Michel, 1935

• Les sources de droit romain en matière de procédure dans le Décret de Gratien.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006