Capacité juridique
Item set
Items
-
La privation de droits civils, de la Révolution à son abolition en 1854. [Thèse].
DIBANDJO NINTCHEU, Denis-Serge, 2012 -
La capacité de l'étranger à succéder en France : concession humanitaire ou intéressée (1789-1804).
IMBERT, Jean, 1991 -
Réflexions sur les pouvoirs de la femme selon le droit français au XVIIe siècle.
PORTEMER, Jean, 1984 -
L'éloquence judiciaire au XVIIe siècle illustrée par le recueil de Soefvre, ou l'enfant au cœur des plaidoiries.
MINOT, Ophélie, 1992 -
Pouvoir dans la noblesse danoise (vers 1360-vers 1570). [Danemark].
MORNET, E., 1988 -
De la condition des enfants illégitimes dans l'ancien droit français.
AMIABLE, Louis, 1864 -
De l'esclavage chez les Romains [Suite et fin].
CAQUERAY, G. de, 1864 -
De l'esclavage chez les romains [Première partie].
CAQUERAY, G. de, 1864 -
Essai historique et critique sur l'âge de la majorité.
AMIABLE, Louis, 1861 -
La condition de la femme dans l'Egypte pharaonique.
MENU, Bernadette, 1989 -
La femme, le mari, le juge : étude sur la procédure à fin d'autorisation d'ester en justice.
MAILLARD, Ninon, 2009 -
L'<i>Imbecillitas sexus</i> sous la République romaine quelle capacité pour la femme ? La réponse du théâtre.
RAMPLEBERG, Renée-Marie, 2009 -
L'apparition du testament et la capacité de disposer dans le droit valaisan du XIIIe siècle. [Valais, Suisse romande].
PARTSCH, Gottfried, 1955 -
Réflexions sur la capacité de la femme mariée à Toulouse [Haute-Garonne] avant 1804.
BOYER, Georges, 1962 -
Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du code civil.
GAY, Jean, 1993 -
La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire. Projets de codification, Pratique et jurisprudence.
GAY, Jean, 1993 -
Serfs d'Église habilités à témoigner en justice.
PETOT, Pierre, 1960 -
Le statut de la femme en Europe occidentale au XXe siècle.
HÉMARD, Jean, 1962 -
Réflexions sur la capacité de la femme mariée à Toulouse [Haute-Garonne] avant 1804.
BOYER, V.G., 1936 -
La femme dans la législation royale aux XVIIe et XVIIIe siècle.
PORTEMER, Jean, 1959 -
Le statut de la femme en France depuis la réformation des coutumes jusqu'à la rédaction du Code civil.
PORTEMER, Jean, 1962 -
Le statut de la femme dans le droit hongrois.
ESZLARY, Charles d', 1962 -
Le statut de la femme dans l'ancien droit belge. [2].
GILISSEN, John, 1962 -
Le statut de la femme en Angleterre dans le droit commun médiéval.
JOÜON DES LONGRAIS, F., 1962 -
Le statut de la femme en droit canonique médiéval.
METZ, René, 1962