Droit de pacage
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Droit de pâturage et propriété. Quelques aspectes de la question en Normandie.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2014 -
Les espaces pastoraux du Haut-Champsaur et du Valgaudemar du XIXe au XXIe siècle. Usages et conflits. [Hautes-Alpes].
MOUSTIER, Philippe, 2013 -
Mutations territoriales de l’État et survie des institutions anciennes : la distinction alpes-bandites et l’application de la loi du 8 juillet 1963.
ACCOLLA, Gilbert, 1985 -
Protéger les ressources d'un espace frontière : la mise en valeur de la vallée du Var par les comtes et ducs de Savoie aux XIVe et XVe siècle.
JANSEN, Philippe, 2014 -
Le droit de pacage en Aunis.
GABET, Camille, 1967 -
Délinquance et pâturage dans la nord de la Côte-d'Or : l'accident, l'usage et le délit (1830-1850).
GAVEAU, Fabien, 1998 -
Entre Provence, Ligurie et Piémont. Litiges territoriaux et conflits d'alpages de la haute vallée de la Roya. [Alpes-Maritime - Italie]. [Thèse, 5 volumes].
LASSALLE, Juliette, 2008 -
La forêt dans les chartes de franchise du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVet XVe siècles.
DAVID, Gisèle, 2010 -
La prairie de Magny-Lormes [Nièvre], 500 ans de procès. [1450-1892, au sujet du droit de pacage].
MONIN, chanoine Jules, 1988 -
Les querelles pastorales entre Béarnais et Bigourdans et les origines des enclaves des Hautes-Pyrénées dans les Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques] (fin XIIe-début XIIIe siècle).
TUCOO-CHALA, Pierre, 1959 -
Justice de paix, police champêtre et conflits socio-politiques en Provence : quelques éléments d'approche.
PEYRARD, Christine, 2003 -
La rédaction des usages locaux de Toul [Meurthe-et-Moselle] et du pays Toulois (1741-1747).
REICH, Cyril, 2006 -
Mutations de lies et passeries des Pyrénées, du XIVe au XVIIIe siècles.
BRUNET, Serge, 2002 -
Les communautés rurales en Belgique aux XIXe et XXe siècles : survivances, disparitions, formes nouvelles.
GILISSEN, John, 1987 -
Droit et économie pastorale : le contrat de 1467 entre le seigneur et la communauté de Beuil [Alpes-Maritimes].
MOREL, Henri, 1974 -
Les usages locaux ayant force de loi en Provence orientale au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes et Var].
BÉNÉDETTI, Marie-José, 2005