Propriétés foncières et immobilières
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Les contre-dons en Poitou et en Provence : ce qu'il en coûte de faire des affaires.
WEINBERGER, Stephen, 2002 -
La rencontre chez Pothier [Joseph-Robert, 1699-1772] des conceptions romaine et féodale de la propriété foncière.
PIRET, A., 1937 -
Le livre du Vaillant des habitants de Luyon [Rhône] en 1388. Estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille.
PHILIPON, E., 1927 -
Essai sur la fortune immobilière de l'abbaye cistercienne de Marmoutier [Bas-Rhin] aux Xe et XIe siècles.
PERRIN, Charles-Edmond, 1935 -
Recherche sur la nature et la répartition de la propriété foncière en Corse de la fin de l'Ancien Régime jusqu'au milieu du XXe siècle.
DEFRANSESCHI, Jean, 1983 -
Cours d'histoire du droit privé (Anciens pays de droit écrit). Tome IV : Autour de la propriété foncière.
AUBENAS, Roger, 1955 -
La propriété foncière et les tenures urbaines dans la cité d'Évreux du XIe au XVIIIe siècle. [Eure].
MASSIET du BIEST, J., 1955 -
Notice : Immeubles.
MARION, Marcel, 2005 -
Les expressions juridiques du patrimoine de l'abbaye de Montier-en-Der [Haute-Marne] du IXe au XIIIe siècle
GAY, Jean, 2000 -
Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le Comté de Bourgogne (XIIIe-XVe siècle).
GAY, Jean, 1990 -
Notice "Biens".
PATAULT, Anne-Marie, 2003 -
Propos historique sur la nature juridique du navire.
PHILIP-STEPHAN, Alexandra, 2005 -
Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.
GAU-CABÉE, Caroline, 2006 -
Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.
BIEHN, Chantal, 2005 -
La propriété foncière dans le très ancien droit normand (XI-XIIIe siècles). T. 1 : La propriété domaniale.
CARABIE, Robert, 1943 -
Les comtes de Périgord et leur domaine au XIVe siècle.
AVEZOU, Robert, 1925 -
A propos d'un acte de vente immobilière passé au XIVe siècle, selon les us et coutumes de France.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1999 -
Quelques textes relatifs au principe d'inaliénabilité des immeubles et à ses exceptions au Moyen-Âge.
CASTALDO, André, 2003 -
La copropriété des immeubles bâtis dans la jurisprudence et la doctrine du XIXe siècle.
ORTOLANI, Marc, 2000 -
Terre et société en Révolution. Approche du lien social dans la région d'Amboise. [Indre-et-Loire]. [Ouvrage].
JOLLET, Anne, 2000 -
Le thème du secret dans les débats sur la publicité foncière au dix-neuvième siècle.
LE ROY, Hervé, 1999 -
Le notaire, le paysan et la terre dans la France méridionale à l'époque moderne (XVIIe-XVIIIe siècles).
LAFFONT, Jean-Luc (sous la dir. de), 1999 -
La Terre et les paysans en France et en Grande Bretagne du début du XVIIe à la fin du XVIIIe s.
BIANCHI, 1999 -
Mothern [Bas-Rhin] au XVIIIe siècle : l'affaire des terres.
KRIEGER, Charles, 1996 -
Le "Roi juif" de Narbonne.
GRABOÏS, Aryeh, 1997