Propriétés foncières et immobilières
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Terrier de la censive de l'Archevêché dans Paris : 1772. Tome troisième, Supplément et index des noms des propriétaires.
DÉRENS (éd. par), Isabelle, 2005 -
Survivance du ravestissement dans la pratique lilloise du XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 2001 -
Les propriété collectives face aux attaques libérales (1750-1914) : Europe occidentale et Amérique latine.
DEMELAS (sous la dir. de), Marie-Danielle, 2003 -
Les paysans et la terre en Dauphiné vers l'an mil.
FALQUE-VERT, Henri, 2004 -
France coloniale et droit de propriété : les concessions en Indochine.
DEROCHE, Alexandre, 2004 -
De la loi sur la transcription du droit de propriété immobilière et des autres droits réels en Grèce.
DAMASCHINO, N., 1857 -
Nouvelles observations sur la loi relative à la transcription.
HUMBERT, G. A., 1855 -
Observations sur le projet de loi portant rétablissement de la transcription.
DUVERDY, Ch., 1855 -
La Cerdagne du XVIIe au XIXe siècles : la famille Vigo, casa, frontières, pouvoir.
BALENT, André, 2003 -
La propriété foncière dans les poèmes homériques.
ESMEIN, Adhémar, 2000 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume V : Les biens.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
L'affièvement des moulins de Jeanne d'Albret aux habitants de Beaumarchés (Gers).
DESTOURNES, Alban, 2005 -
La terre et les hommes à Terraube [Gers] et en Gascogne centrale aux XVIIe et XVIIIe siècles.
RICAUD-TASTE, Patrice, 2004 -
Propriété foncière et société de Lectoure au début de la Révolution.
FOUCAULT, Didier, 2002 -
L'économie rurale namuroise au bas Moyen Âge, I. La seigneurie foncière.
GÉNICOT, Léopold, 1943 -
Études sur la propriété foncière dans le villes du Moyen Âge et spécialement en Flandre.
DES MAREZ, G., 1898 -
La terre et les hommes en Picardie jusqu'à la fin du XIIIe siècle. [Nouvelle édition].
FOSSIER, Robert, 1987 -
L'évolution de la propriété et du parcellaire à Ittenheim du XVIIIe au XXe siècle. [Bas-Rhin].
METZGER-NIED, A., 1965 -
La communauté rurale dans la France du Centre-Est au XVIIIe siècle.
CLERE (sous la dir. de), Jean-Jacques, 1984 -
La représentation dans la production et l'application du droit. Études de cas dans le droit de propriété foncière au Canada/Québec, en France et au Sénégal.
PLANÇON, Caroline, 2006 -
La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).
MAITRAL, Yan, 2006 -
Le statut des étrangers en Belgique du XIIIe au XXe siècle.
GILISSEN, John, 1958 -
Le statut des étrangers à la lumière de l'histoire comparative.
GILISSEN, John, 1958 -
Les régimes fonciers en Chine.
MASPERO, Henri, 1959 -
Le régime féodal et la propriété foncière dans la Chine antique.
MASPERO, Henri, 1983