Propriétés foncières et immobilières
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De la restitution des biens des émigrés.
DARD, H., 1814 -
Mémoire sur l'histoire de la publicité des transferts conventionnels d'immeubles du Ve siècle à la fin de l'Ancien Régime.
BAFFAULIE, J., 1945 -
Traité du domaine de propriété. [3 vol.].
PROUDHON, J.-B., 1939 -
La vente immobilière dans la région aixoise à la fin de l'Ancien Régime et sous la Révolution. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].
FLOREN, R., 1955 -
Le mouvement de la propriété dans un village bourguignon à la fin de l'Ancien Régime.
SAINT-JACOB, Pierre de, 1948 -
Aperçus sur la fortune et les revenus des princes de Condé à l'aube du XVIIIe siècle.
ROCHE, Daniel, 1967 -
De l'application du cadastre à la détermination exacte des propriétés immobilières et spécialement du système proposé par M. F.-H.-V. Noizet pour l'exécution en France d'un nouveau cadastre.
DELAPALUD, Simon, 1859 -
La société d'habitation de la Martinique, une demi-siècle de formation. [2 vol.].
PETITJEAN-ROGET, Jean, 1980 -
Trois textes bibliques sur les techniques d'acquisition immobilière.
PERRIN, Bernard, 1963 -
Gestion immobilière dans la censive de Saint-Benoît le Bétourné du XIVe au XVIe siècle. [Paris].
BASDEVANT, Brigitte, 1979 -
Un conflit entre la Cour de Cassation et le Conseil d'Etat: l'abolition des droits féodaux et le droit de propriété.
PATAULT, Anne-Marie, 1978 -
La Coutume de Paris outre-mer : l'habitation antillaise sous l'Ancien Régime.
GERAUD-LLORCA, Edith, 1982 -
La détention des terres en Egypte au Ier millénaire avant J.-C.
MENU, Bernadette, 1994 -
Pierre de L'Hommeau (Lhommeau ou Delommeau) (début du XVIe - après 1610). [+ Bibliographie].
SOLEIL, Sylvain, 2007 -
Les "Questions ridicules" : la nature juridique des esclaves de culture aux Antilles.
CASTALDO, André, 2011 -
Propos historiques sur la nature juridique des navires.
CASTALDO, André, 2005 -
Marcel Garaud (1885-1972).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
État des possessions des Templiers et des Hospitaliers en Mâconnais, Charollais, Lyonnais, Forez et partie de la Bourgogne d'après une enquête de 1333.
CHARMASSE, Anatole de, 1878 -
Les domaines ruraux de l'abbaye de Saint-Ouen en Normandie au XIIIe siècle, d'après le livre des jurés. [Abbaye de Saint-Ouen, Rouen, Seine-Maritime].
STEPHAN, Yvonne, 1963 -
Les bourgeois de Poitiers et la terre à la fin de l'Ancien Régime. [Vienne].
PION, Henri, 1963 -
La répartition de la propriété et la vie rural dans la commune de Rixheim à la fin du XVIIIe siècle. [Haut-Rhin].
NICO, G., 1961 -
Notes sur l'évolution de la propriété foncière en Vaucluse (1840-1940).
MESLIAND, C., 1963 -
Recherches sur les possessions et les prieurés de l'abbaye de Marmoutier. [Tours (Indre-et-Loire)]. [Article].
GANTIER, Odile, 1963 -
Recherches sur la propriété foncière des citadins en Haute-Normandie.
ELHAI, Henri, 1963 -
Le commerce, les biens et le mode de vie d'un négociant en cires et bougies du Mans au XVIIIe siècle (d'après les registres de J.-B. Michel Leprince d'Ardenay).
DORNIC, François, 1962