Bibliography of legal history in french

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• Pouvoir local et Révolution, la frontière intérieure.

  DUPUY (sous la dir. de), Roger, 1995

• Déclaration des biens des communautés, 1665- 1670. Vol. 1, Bailliage de Bugey, Bailliage du Pays de Gex. Volume. 2, Bailliage de Bresse

  BARBEROT, Dominique, 1978

• Étude sur l'ancienne communauté rurale en bourgogne (IV). Les terres communales.

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1953

• Étude sur l'ancienne communauté rurale en Bourgogne (III). La banlieue du village.

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1946

• Étude sur l'ancienne communauté rurale en Bourgogne (I).

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1943

• En Bourgogne : l'état de la communauté rurale (1661-1789). [Assemblées de village, intendance et seigneurs].

  ROOT, Hilton-L., 1982

• Forêts, seigneurs et communautés du dernier siècle de l'Ancien Régime : La mise en œuvre du droit de triage dans la subdélégation d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), au dernier siècle de l'Ancien Régime.

  BLOCAILLE, M., 1973

• Coutumes rédigées et "gens des champs" (Angoumois, Aunis, Saintonge).

  HILAIRE, Jean, 1987

• État des paroisse et communautés du bailliage d'Autun en 1645, d'après le procès-verbal de la visite des feux. [Saône-et-Loire, Côte-d'Or, Nièvre].

  DUMAY, Gabriel, 1876

• Marchés pour la garde des vaches et des porcs de la communauté de Boussey au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  RICHARD, Jean, 1963

• Seigneurie et communautés rurales en Roannais-Brionnais aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  DONTENWILL, Serge, 2008

• Les biens communaux et l'exemple de la Vallée d'Anjou (XVe-XVIIIe siècle).

  LEMOINE, Estelle, 2008

• Les pétitions des communautés rurales sur les chemins "finérots" envoyées aux Etats provinciaux de Bourgogne : physiocratie et Lumières dans les villages vers la fin du XVIIIe siècle.

  HAYHOE, Jeremy, 2008

• Réflexions sur les <i>Documents relatifs à la communauté villageoise...</i> et sur l'exemple de documents <i>a priori</i> illisibles et incompréhensibles : les rôles de taille au XVIIe siècle.

  FOLLAIN, Antoine, 2008

• Acte de société pasé entre les habitants bouviers de Sainte-Colombe, le 31 août 1766. [Landes].

  FERRON, Michel, 1963

• Le Bas-Vivarais au XVe siècle : les communautés, la taille et le roi. [2e tirage].

  VALLADIER-CHANTE, Robert, 2003

• Aperçu de la vie économique des communautés de la subdélégation de Colmar aux alentours de 1760. [Haut-Rhin].

  TSCHAEN, Louis, 2006

• Le village sous l'Ancien Régime.

  FOLLAIN, Antoine, 2008

• La communauté de village en Alsace au XIIIe siècle.

  DUBLED, Henri, 1963

• Doléances des habitants d'une communauté du plat pays de Narbonne à la fin du XIVe siècle. [Aude].

  CEYLA, Paul, 1962

• Condition au XVIIIe siècle, notamment au point de vue social et féodal, et au XIXe siècle, en ce qui concerne les rentes secondes foncières, des communautés de paysans du nord de l'actuel département de la Haute-Vienne (région de Châteauponsac).

  BAUBÉROT, René, 1963

• Le partage des forêts usagères ou communales entre les seigneurs et les communautés d'habitants.

  ANTONETTI, Guy, 1963

• Le sillon fondateur. Rivalités entre communautés en Brie, vers 1400.

  GAUVARD, Claude, 2006

• Les franchises des communautés savoyardes non émanciépées par les comtes de Savoie (1195-1401).

  VAILLANT, Pierre, 1960

• Rivalités de bourgs et conflits de partis dans les Mauges, de 1789 à 1793. [Maine-et-Loire]

  TILLY, Charles, 1962