Bibliography of legal history in french

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• Calais sous l'occupation espagnole, 1596-1598 (Documents inédits). [Pas-de-Calais].

  KOLLER, Fortuné, 1967

• Occupants et occupés. la répression en Belgique en l'an III.

  DEVLEESHOUWER, Robert, 1967

• Correspondance du sous-préfet Joris durant le régime Turreau (5 décembre 1801-18 août 1802). [Valais (Suisse romande)].

  SALAMIN, Michel, 1966

• L'acculturation juridique du comté de Nice sous occupation française (1792-1814). L'exemple de la justice pénale.

  ORTOLANI, Marc, 2011

• La résistance à l'occupation anglaise en Basse Normandie (1418-1450).

  JOUET, Roger, 1969

• 1809, les Français à Vienne : chronique d'une occupation.

  OUVRARD, Robert, 2009

• La restauration de l'Ancien Régime dans le Nord de la France sous l'occupation autrichienne de 1793-1793.

  WELLENS de DONDER, L., 1956

• Les mendiants de Bruegel [1525-1569]. Un document pour l'histoire des Flandres sous l'occupation espagnole.

  LEDERER, J., 1961

• Un coup bas ou le point de départ d'un processus de la modernisation? L'année 1807 dans les régions occupées d'Allemagne.

  OWZAR, Armin, 2009

• Les troubles de la fin de l'Empire et du début de la Restauration dans les Vosges (1812-1815).

  JACQUET, Alain, 2005

• L'aryanisation économique des biens juifs en Gironde (1940-1944).

  BARRY, Stéphane, 2004

• Notes sur Jean Daum, ancien notaire à Bitche, fondateur d'une dynastie de maîtres verriers.

  JONQUET, Michel, 1997

• 1807 - Quand les français occupent Lisbonne. [Influence de la France sur le notariat portugais, au cours de l'occupation française en 1807].

  JONQUET, Michel, 1987

• Anvers [Belgique] et la première occupation française par les armées révolutionnaires.

  LELEUX, F.-S., 1960

• Quel regard porter sur les magistrats ayant siégé dans les juridictions d'exception sous l'occupation ?

  JEAN, Jean-Paul, 2001

• Juger, poursuivre et défendre entre 1940 et 1944.

  SALAS, Denis, 2001

• Le Barreau de Lyon [Rhône] dans la tourmente, de l'Occupation à la Libération.

  FILLON, Catherine, 2003

• L'occupation française de la Savoie (1536-1559).

  CHEVAILLER, Laurent, 1960

• Rétablissement ou renouvellement ? Gendarmerie, Occupation et Libération (approche comparée France-Belgique)

  CAMPION, H.-Jonas, 2008

• La gestion des finances publiques dans le Comté de Nice pendant l'occupation française (septembre 1792-avril 1793)

  DEHARBE, Karine, 2008

• Préfets et guerres (XXe siècle).

  LECOMTE, Catherine, 2008

• Les administrateurs préfectoraux et municipaux face à l'occupation de la rive droit de la Loire moyenne en 1815.

  ALLORANT, Pierre, 2008

• L'occupation et l'administration locale française en 1814-1815

  BELDA, Pierre, 2008

• Une technique juridique d'encadrement juridique des occupations militaires sous l'Ancien Régime : les capitulations des villes et des états dans le Nord de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  ZANATTA, François, 2008

• Entre francisation et défrancisation. l'administration hollandaise de la Flandre sous l'Ancien Régime (1708-1713).

  GLINEUR, Cédric, 2008