Propriété (concept de)
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Quelques observations sur la grande et la petite propriété à l'époque carolingienne.
DUMAS, Auguste, 1926 -
Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.
GAU-CABÉE, Caroline, 2006 -
Les paysans de Balzac et le morcellement des grands domaines forestiers au début du XIXe siècle.
DEMOUVEAUX, Jean-Pierre, 2004 -
La propriété foncière dans le très ancien droit normand (XI-XIIIe siècles). T. 1 : La propriété domaniale.
CARABIE, Robert, 1943 -
Préface.
CHÊNE, Christian, 2004 -
La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne :une convergence oubliée.
RIDEAU, Frédéric, 2004 -
Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les prix en général, depuis l'an 1200 jusqu'en l'an 1800. [8 volumes].
AVENEL, G. d', 1894 -
Robespierre avait-il une doctrine économique ?
SICARD, Germain, 2000 -
La propriété à Saint-Lys avant et après la Révolution de 1789. [Haute-Garonne].
SICARD, Germain, 2000 -
De la réforme libérale à l'absolutisme révolutionnaire : le citoyen et la Nation (1789-1794).
SICARD, Germain, 2000 -
L'Église et l'État dans les débats à l'Assemblée nationale constituante.
SICARD, Germain, 2000 -
La copropriété des immeubles bâtis dans la jurisprudence et la doctrine du XIXe siècle.
ORTOLANI, Marc, 2000 -
La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne : étude comparative (XVI-XIXe s.). [Thèse].
RIDEAU, Frédéric, 2000 -
L'auteur, propriétaire de son œuvre ? La formation du droit d'auteur du XVIe siècle à la loi de 1957. [Thèse].
PFISTER, Laurent, 1999 -
L'évolution du concept romain de propriété à l'époque post-classique.
LAQUERRIÈRE-LACROIX, Aude, 2004 -
La propriété arboraire en Corse et dans les pays environnants d'Europe et du pourtour de la Méditerranée. [Thèse].
JEAN, Florence, 2001 -
Réformer le domaine de la couronne en Bretagne sous le règne de Louis XIV. [Thèse].
GODIN, Xavier, 2004 -
La terre et les juristes dans la Lorraine ducale au XVIIIe siècle.
COCCIO, Valérie, 2005 -
Propriété paysanne et vente des biens nationaux pendant la Révolution française.
LOUTCHITSKI, Ivan, 1999 -
La Révolution Française et l'expropriation.
BART, Jean, 2003 -
Droit individuel et droits collectifs.
BART, Jean, 2003 -
Liberté et droit économique. Perspectives historiques.
BART, Jean, 2003 -
L'individu et ses droits.
BART, Jean, 2003 -
<i>Res nullius</i>.
MALAFOSSE, Jean de, 1999 -
Le contrat de bail rural et l'évolution du droit de propriété (1780-1830).
FORTIN, Valérie, 2001