Bibliography of legal history in french

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• La révolution au village : Saint-Sernin-du-Plain de 1789 à 1804. [Saône-et-Loire].

  PHILIPPON, Jean, 2009

• À qui appartiennent les cathédrales ? Annecy ou l'exception française.

  SORREL, Christian, 2006

• Consultation sur la propriété des églises, des presbytères et des cimetières existant avant l'annexion à la France dans les deux départements annexés, par dix-huit avocats de la Cour d'appel de Chambéry. [Savoie, Haute-Savoie].

  Propriété ecclésiastique,, 1897

• En Savoie - La propriété des immeubles paroissiaux.

  GROUSSAU, Constant, 1898

• De la propriété des immeubles paroissiaux dans la Savoie, la Haute-Savoie et les Alpes-Maritimes.

  GROUSSAU, Constant, 1897

• Cartelles sardes.

  VERNIER, Olivier, 2009

• Biens ecclésiastiques.

  VERNIER, Olivier, 2009

• Idéologie anticléricale et doctrine juridique à l'heure de la séparation des Églises et de l'État. Le Parlement français et la Propriété ecclésiastique.

  SORREL, Christian, 2012

• Propriété individuelle et collective dans les États de Savoie.

  ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2012

• Histoire de l'ancienne Chautagne : depuis les temps les plus reculés jusqu'à la Révolution. [Chautagne, territoire du département de la Savoie]. [3 volumes].

  MASSE, Jules, 2008

• Le temporel du monastère de Saint-Paul-de-Mausole et la propriété du sol à Saint-Rémy-de-Provence au Moyen Âge. [Bouches-du-Rhône].

  LEROY, Edgar, 1961

• Les diverses acceptions du terme "<i>Beneficium</i>" du VIIIe au XIe siècle.

  LESNE, E., 1924

• Des précaires ecclésiastiques dans leur rapport avec les sources du droit romain.

  DEMANTE, G., 1860

• <i>Jus proprietarium et jus ecclesiasticum</i>. La restauration de l'abbaye de Saint-Maur-sur-Loire au milieu du IXe siècle. [Le Thoureil, Maine-et-Loire].

  JAROUSSEAU, Guy, 2010

• Observations sur les vicissitudes de la propriété ecclésiastique dans le diocèse de Poitiers [Vienne] du IXe au XIIIe siècle.

  GARAUD, M., 1960

• Les possessions territoriales de Saint-Germain-des-Prés, du début du IXe au début du XIIe siècle.

  LA MOTTE-COLAS, M. de, 1957

• <i>Jus medii ævi</i>. T. I, La structure et la gestion du domaine de l'Église au Moyen âge dans l'Europe des Francs.

  BALON, Joseph, 1959

• Histoire de la propriété ecclésiastique en France. T. V : Les écoles de la fin du VIIIe à la fin du XIIe sicèle.

  LESNE, Émile, 1940

• La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).

  MAITRAL, Yan, 2006

• Le manuscrit de Gastinel [copie du Livre vert de l'évêché de Sisteron, Alpes-de-Haute-Provence, XVIIe].

  BOEKHOLT, Christine, 2004

• Essai sur la fortune immobilière de l'abbaye cistercienne de Marmoutier [Bas-Rhin] aux Xe et XIe siècles.

  PERRIN, Charles-Edmond, 1935

• Les cartelles sardes. Contribution à l'histoire de la propriété ecclésiastique en Savoie (1753-1944).

  ONCIEU de la BATIE, P. d', 1945

• Histoire de la propriété ecclésiastiques en France.

  LESNE, Émile, 1910

• La notion de propriété ecclésiastique du IXe au XIe siècle.

  DUMAS, Auguste, 1940

• L'Église et l'État dans les débats à l'Assemblée nationale constituante.

  SICARD, Germain, 2000