Commissions et bureaux du Conseil
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Les commissions extraordinaires du Conseil du Roi confiées aux "Assemblées générales du Clergé de France".
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1979 -
Les dépôts des anciennes minutes du Conseil. I : Les anciennes minutes du Conseil des finances et des commissions extraordinaires au Louvre. II : Les anciennes minutes du Conseil d'État privé à Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie.
OUTREY, Amédée, 1965 -
Régner et gouverner. Louis XIV et ses ministres.
SARMANT, Thierry, 2010 -
Le comité contentieux des finances du Conseil du roi (1777-1791).
LOGETTE, Aline, 1965 -
Une commissions extraordinaire du Conseil du roi : la commission des postes et messageries et le contentieux des messages.
PHYTILIS, Jacques, 1965 -
Justice administrative et justice déléguée au XVIIIe siècle. L'exemple des commissions extraordinaires de jugement à la suite du Conseil.
PHYTILIS, Jacques, 1977 -
Une commission extraordinaire du Conseil : le bureau des vivres (1690-1787).
STOLL, Mathieu, 2003 -
La commission des réguliers (1766-1780).
LEMAIRE, Suzanne, 1928 -
Notice : Commissions et bureaux du Conseil.
ANTOINE, Michel, 2005 -
Notice : Commission des réguliers (+ biblio.).
HOURS, Bernard, 2005 -
La résistance à la Commission des Réguliers : l'exemple du Nord (1766-1780).
ZANATTA, François, 2001