Appel comme d'abus
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Le Gallicanisme et la construction de l'État (1563-1905). [Thèse]
SILD, Nicolas, 2015 -
L'œuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682) : l'érudition au service de la juridiction ecclésiastique. [Thèse].
DOUNOT, Cyrille, 2011 -
Les conceptions des parlementaires provençaux sous le règne de Louis XV au prisme de l'ordre public. [Thèse].
STAHL, Hugo, 2018 -
Les relations du Sénat de Nice avec les autorités ecclésiastiques du comté au XVIIIe siècle : entre opposition et protection. [Alpes-Maritimes].
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2017 -
Justices croisées. Histoire et enjeux de l’appel comme d’abus (XIVe-XVIIIe siècle)
BONZON, Anne (sous la dir. de), 2021 -
Le célibat ecclésiastique offensé au sein du clergé paroissial de la France septentrionale (XVIe début XIXe siècle). [Thèse].
DUMORTIER, Cindy-Sarah, 2015 -
Un épisode des relations entre l'Église et l'État en France à la fin du XIXe siècle. L'affaire Gouthe-Soulard. [Mgr. Xavier Gouthe-Soulard, condamné sur appel comme d'abus].
GARON, Christiane, 2020 -
L'appel comme d'abus à l'époque de la monarchie censitaire.
OURLIAC, Paul, 1976 -
L'affaire de l'archevêque d'Aix devant le Conseil d'État en 1879.
WRIGHT, Vincent, 1972 -
Mariage clandestin et appel comme d'abus : une affaire de bigamie au XVIIIe siècle.
GAUDEMET, Jean, 1972 -
Études de droit et d'histoire. [Tome II].
OURLIAC, Paul, 1980 -
L'œuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682). L'érudition au service de la justice ecclésiastique. [Ouvrage].
DOUNOT, Cyrille, 2013 -
Droit canon et droit français à travers l'activité du Parlement de Paris à l'époque des Réformes.
LANGE, Tyler, 2013 -
L'État et les évêques au XIXe siècle : l'évêque de Poitiers devant le Conseil d'État (20 mars 1861).
LAFON, Jacques, 1985 -
Les prêtres, les fidèles et l'État, le ménage à trois du XIXe siècle.
LAFON, Jacques, 1987 -
De l'appel comme d'abus. Son origine, ses progrès et son état présent.
AFFRE, Monseigneur, 1845 -
Gilles Le Maistre (Lemaistre) (1499-1562). [+ Bibliographie].
KRYNEN, Jacques, 2007 -
Joseph Jauffret (1779-1836). [+ Bibliographie].
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2007 -
Robert Génestal du Chaumeil (1872-1931). [+ Bibliographie].
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2007 -
Charles Févret (1583-1661). [+ bibliographie].
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2007 -
Notice : Appel comme d'abus.
MONNIER, François, 2005 -
Le parlement de Flandres, protecteur ou fossoyeur des particularismes locaux ? Sa contribution à l' « exécution » de la justice d'Église dans les anciens Pays-Bas espagnols.
DEMARS-SION, Véronique, 1996 -
Les origines de l'appel comme d'abus.
GÉNESTAL, R., 1950 -
Droit, réforme et organisation nationale d'un ordre religieux en France : le cas de l'Ordre des Frères Prêcheurs (1629-1660). [Thèse].
MAILLARD, Ninon, 2005 -
Le fonctionnement du bref de lai et d'aumône en tant qu'appel comme d'abus du droit normand.
BLUM, E., 1924