Serments
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Les fonctionnaires ont-ils le droit de refuser de prêter serment ?
JEAN-PIERRE, Didier, 2008 -
Le serment chez Platon : métaphysique et droit.
TZISTZIS, Stamatios, 1991 -
Un serment inédit du XIIIe siècle sur saint François d'Assise.
VORREUX, Damien, 1963 -
Le juge entre la loi et la justice : approches médiévales.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Un serment de Lahire [1424]. [Étienne de La Hire, 1390-1442 ?].
CHAUTON, Charles de, 1963 -
Introduction. [Serment, promesse et engagement : rituels...].
GAUVARD, Claude, 2008 -
Les deux serments de fidélité des consuls de Toulouse [Haute-Garonne] en septembre 1271.
DOSSAT, Yves, 1960 -
Serment fédératif à la couronne (14 juillet 1790).
TESSERON, Gaston, 1960 -
Une page oubliée du Refuge genevois : le serment du 27 novembre 1547. [Genève, Suisse].
MEYLAN, Henri, 1961 -
Victor Schoelcher, républicain et libre penseur.
GIROLLET, Anne, 2002 -
Le sens du serment de Fonteclose [Charette - Guerre de Vendée].
CATTA, Etienne, 1960 -
Institution et serment du clerc Jean Vaissière en son office de notaire royal, le 20 mai 1328.
RIGAUDIERE, Albert, 2005 -
La députation des États du Béarn à Saint-Jean-de-Luz en 1660 pour recevoir le serment de Louis XIV. [Pyrénées-Atlantiques].
LABORDE, Jean-Baptiste, 1960 -
Serment d'obéissance des abbés et abbesses à l'évêque de Troyes (1191-1531).
BIBOLET, Françoise, 1959 -
La prestation du serment de fidélité à la Constitution civile du clergé à Torigni en février 1791. [Torigni-sur-Vire, Manche].
POTIER, O., 1958 -
Réflexions sur le serment.
LÉVY-BRUHL, Henri, 1959 -
Le serment <i>more judaïco</i> et son abolition en Alsace.
LANDAU, L., 1957 -
Les bourgeois de Saint-Claude (XVe-XVIIe siècles). [Jura]. [Monographie].
BLONDAN, Michel, 2004 -
La preuve dans les anciens pays de la Sainte Couronne de Hongrie.
ESZLARY, Charles d', 1965 -
L'évolution du système de preuves dans le droit des peuples slaves jusqu'au XVe siècle.
PROCHÁZKA, Vladimir, 1965 -
Note sur la nature de la cojuration dans la Frise du Moyen Âge.
KALIFA, Simon, 1959 -
Organisation et style du Grand Conseil de Malines [avec en annexe] : La Procédure Criminelle sous l'Ancien Régime (Grand Conseil de Malines).
SIMON, J., 1921 -
Serfs ou libres ? Sur une notice judiciaire cambrésienne de 941 [Cambrai, Nord].
DESPY, Georges, 1961 -
La preuve dans l'ancien droit belge, des origines à la fin du XVIIIe siècle.
VAN CAENEGEM, Raoul C., 1965 -
La féodalité languedocienne, XIe-XIIe siècles : serments, hommages et fiefs dans le Languedoc des Trencavel.
DÉBAX, Hélène, 2003