Annexions - Rattachements - Réunions territoriales
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Diocèses.
SORREL, Christian, 2009 -
Cartelles sardes.
VERNIER, Olivier, 2009 -
Biens ecclésiastiques.
VERNIER, Olivier, 2009 -
La survivance des personnes morales existant en Savoie et dans le comté de Nice avant le 14 juin 1860.
NAZ, Raoul, 1961 -
Aux urnes Savoyards ! Douze petites leçons d'histoire sur le vote de 1860.
SORREL, Christian, 2010 -
Droits acquis.
SORREL, Christian, 2009 -
Des stipulations et des legs de rentes perpétuelles et viagères - Les conséquences juridiques de l'annexion de la Savoie et de Nice à la France.
BRUNET, Charles, 1890 -
Le droit public dans l'annexion et le respect des droits acquis, études sur les bandites, le culte et diverses situations particulières au comté de Nice annexé (1860). [Alpes-Maritimes]. [Thèse].
TROTABAS, Louis, 1921 -
Inventaire des archives de l'administration centrale et supérieure de la Belgique et du Conseil de gouvernement.
THIELEMANS, Marie-Rose, 1964 -
Deux institutions centrales sous la régime français en Belgique : l'administration centrale et supérieure de la Belgique et le Conseil de gouvernement.
THIELEMANS, Marie-Rose, 1965 -
Le département du Mont-Terrible sous le régime du Directoire (1795-1800) : étude des contacts humains, économique et sociaux dans un pays annexé et frontalier.
SURATTEAU, Jean-René, 1965 -
L'abbaye de Hautecombe et les conventions intervenues lors du rattachement de la Savoie à la France (1860-1863).
NAZ, Raoul, 1962 -
1960, la Savoie choisit son destin.
MESSIEZ (coord. par), Maurice, 2008 -
Deux institutions centrales sous le régime français en Belgique : l'administration centrale et supérieure de la Belgique et le Conseil de Gouvernement. Première partie (suite).
THIELEMANS, Marie-Rose, 1964 -
L'esprit philosophique et la réunion de Mulhouse à la France en 1798. [Haut-Rhin].
OBERLÉ, Raymond, 1964 -
Les institutions françaises en Franche-Comté après son annexion au royaume de France.
MOUREY, J.-L., 1964 -
Le rattachement de Douai à la Couronne. [Nord].
LEGRAND, Claudine, 1964 -
Philippe-Auguste, fondateur de l'unité française.
JALLUT, Maurice, 1963 -
L'annexion par l'Allemagne, de février à octobre 1871, de deux villages de la vallée de la Plaine. [Vosges].
FOURCHY, P., 1963 -
L'administration royale en Béarn, de l'union à l'intendance (1620-1682) : essai sur le rattachement à la France d'une province frontière au XVIIe siècle.
LOIRETTE, Francis, 1964 -
Les débuts du régime français en Franche-comté (1674-1675).
GRESSET, Maurice, 1977 -
La réunion de la Basse-Navarre à la Couronne de France.
OLIVIER-MARTIN, François, 1932 -
Les droits de Charles Quint au duché de Bourgogne. Un chapitre de l'histoire diplomatique du XVIe siècle.
RIDDER, Alfred de, 1890 -
Les fidèles de la duchesse Marie et les soulèvement de 1477-1479.
RICHARD, Jean, 2000 -
Declareuil (1913) contre Hauser (1912). les rendez-vous manqués de l'histoire et de l'histoire du droit.
DESCIMON, Robert, 2002