Procédure civile
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Autour du "Stilius" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel au Parlement. [Thèse].
PERALBA, Sophie, 2002 -
Les chemins du jugement. La procédure dans l'ancien droit irlandais (VIIe-VIIIe siècle). [Thèse].
ARCHAN, Christophe, 2001 -
"Practique judiciaire ès causes civiles". Un manuel de procédure dans les Pays-Bas du XVIe siècle.
STORME, Marcel, 2004 -
La responsabilité civile devant le Parlement de Toulouse [Haute-Garonne] au XVIIIè siècle. Essai d'une théorie générale. [Thèse].
DANDINE, Elisabeth, 1997