Procédure civile
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La doléance, voie de recours normande.
BESNIER, Robert, 1960 -
La dégénérescence des caractères normands des preuves dans la procédure civile du duché après la rédaction du Grand Coutumier.
BESNIER, Robert, 1959 -
Histoire de la procédure civile à Lille [Nord] du XIIIe siècle à la fin du XV siècle.
MONIER, R., 1938 -
La requête civile au XIXe siècle.
MORER, Aude, 2003 -
« Les ordonnances de plaidoyer de bouche et par escript » des frères Maucreux (BnF, Ms. fr. 19832).
PILLET, Stéphane, 2006 -
Le bref de nouvelle dessaisine et le « Commun » en Normandie à la fin du XIIIe siècles.
STRAYER, J.-R., 1937 -
Le statut des étrangers en France au XXe siècle.
HÉMARD, Jean, 1958 -
Le statut des étrangers en Belgique du XIIIe au XXe siècle.
GILISSEN, John, 1958 -
Observations sur la richesses des fonds des bailliages.
LESAGE, Virginie, 2004 -
L'art de louvoyer dans le système judiciaire de l'Ancien Régime : le procureur et la procédure civile.
CARRIER, Isabelle, 2005 -
Les procureurs, intermédiaires entre la justice et les familles : l'exemple des comptes de tutelle à la fin du XVIe siècle [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].
DOLAN, Claire, 2005 -
Un nouveau style du Parlement de Paris.
OURLIAC, Paul, 1937 -
Le recours au roi dans les pays du Sud-Ouest de la mouvance aux XIIIe et XIVe siècles. L'appel <i>a gravamine</i> et la simple querelle et leurs origines romano-canoniques.
MOREL, Henri, 1955 -
La procédure civile au parlement de Toulouse [Haute-Garonne] : l'ordonnance civile de 1667 mise en pratique.
LEFÈVRE, Caroline, 2005 -
Le développement des ordonnances sur référé en France.
MEIJERS, E.-M., 1948 -
Recherches sur la procédure civile appliquée à l'époque révolutionnaire par le tribunal de district de Toulouse [Haute-Garonne].
LEGOUX, R., 1933 -
Notice : Procédure civile.
BLOCH, Claudine, 2005 -
Les origines et l'histoire de la prise à partie. [Thèse].
HEINE, Jacques de, 1928 -
Notice : Procédure civile (+ Bibliographie). [Ancien Régime].
GIORDANENGO, Gérard, 2005 -
Les origines de l'appel comme d'abus.
GÉNESTAL, R., 1950 -
La cassation sous l'Ancien régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1990 -
Notice "Recours (Voies de)".
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003 -
Notice "Procédure civile".
CADIET, Loïc, 2003 -
Notice "Procédure".
CADIET, Loïc, 2003 -
Notice "Langue française".
SOLEIL, Sylvain, 2003