Procédure civile
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Contribution à l'histoire de la postulation : l'exemple lorrain du XVIIIe siècle.
LAPOINTE, Julien, 2013 -
La voie de justice selon Beaumanoir.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1983 -
L'ordre du procès civil au XIVe siècle au Châtelet de Paris.
TANON, L., 1886 -
La compétence civile du Présidial de Nantes au XVIIIe siècle. [Loire-Atlantique].
PACAUD, Yves, 2004 -
Les procédures civiles à la Sénéchaussée et au Présidial d'Angers à la fin du XVIIIe siècle. [Maine-et-Loire].
DORÉ, Pierre, 2008 -
L'activité judiciaire d'après la procédure civile : le bailliage de Falaise (1668-1770].
DICKINSON, John-A., 1976 -
Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français. Tome I.
CADIET, Loïc, 2014 -
L'État royal. Normes, justice et gouvernement dans l'œuvre de Pierre Rebuffe.
FABRY, Philippe, 2015 -
Notaires et styles dans les documents de l'église d'Agde. [Hérault].
FOREVILLE, Raymonde, 1974 -
La conception du procès civil dans le Code de procédure civile de 1806.
DAUCHY, Serge, 2006 -
Les racines historiques et logiques du Code de procédure civile.
PICARDI, N., 1987 -
<i>Les formes sont à la justice de la République ce que le pendule est à l'horloge !</i> Les observations des cours d'appel sur le projet de code de procédure civile de l'an XIII.
DAUCHY, Serge, 1993 -
Les antécédents du code de 1806. L'ordonnance de 1667 et l'œuvre des jurisconsultes.
GODIN, Xavier, 2007 -
Le code de procédure civile et le monopole étatique de la juridiction.
PICARDI, N., 2006 -
Le rôle de Pigeau dans l'élaboration du Code de procédure civile de 1806
SOLIMANO, Stefano, 2007 -
Les racines médiévales du principe de célérité en procédure civile.
PILLET, Stéphane, 2007 -
La diplomatique, garantie du respect de la procédure civile. L'exemple des accords en Parlement au XVe siècle.
DAUCHY, Serge, 2004 -
Juridiction et procédure prud'homales : approche historique à travers l'exemple dauphinois.
CLERMONT, Géraldine, 2003 -
La vision de la procédure de Pierre Gilbert de Voisins, avocat général au Parlement.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2006 -
Recherche sur la procédure civile en Lorraine : du Code Léopold au Code de procédure civile.
VICQ, Pierre, 2001 -
De la procédure civile devant la justice de paix, traité sommaire et élémentaire par demandes et réponses, mis à la portée des étudiants en droit, suivi de formules d'actes et d'un appendice de lois.
LOUIS-DÉLORD, Étienne, 1886 -
La procédure de conciliation des juges de paix en Flandres et en Picardie.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1992 -
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes. Tome neuvième. Tables générales.
GARSONNET, Eugène, 1925 -
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes : cinquième partie. Procédures spéciales.
GARSONNET, Eugène, 1925 -
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes : troisième partie. Voies d'exécution II et saisie immobilière, ordre et contribution.
GARSONNET, Eugène, 1914