Cautionnement - Cautions
Item set
Items
-
Chartes angevines des onzième et douzième siècles. [Anjou (Maine-et-Loire)].
MARCHEGAY, Paul, 1875 -
Le cautionnement en Gaule dans le droit franc et burgonde.
VANDENBOSSCHE, André, 1971 -
Le système de l'élargissement sous caution en droit criminel français aux XIIIe et XIVe siècle.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1971 -
Cautions et otages dans les fors de Béarn.
OURLIAC, Paul, 1985 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Recherche sur les sûretés personnelles. Le cautionnement personnel en Lorraine du XIIIe siècle à la fin du Moyen Âge.
COUDERT, Jean, 1964 -
La paix à l'époque hellénistique.
PRÉAUX, Claire, 1962 -
L'évolution de la plévine dans le droit flamand aux XIIIe et XIVe siècles.
GILISSEN, John, 1936 -
La professionalisation de l'appareil juridique de l'État en Valachie au XVIIe siècle : les équipes de « boyards compteurs ».
RIZESCU, Oana, 2005 -
Le crédit dans la société dijonnaise (du XIIIe au XVe siècle).
PETITJEAN, Michel, 2005 -
Contribution à l'étude du crédit dans le Midi aux Xe et XIe siècles : les sûretés réelles.
MALAFOSSE, J. de, 1951 -
Notice "Sûretés.
LÉVY, Jean-Philippe, 2003 -
L'émergence du droit pénal du travail en France et dans les colonies, de la Monarchie de Juillet à la Troisième République (1841-1939) : entre sanction, protection et régulation. [Thèse].
FIORUCCI, Jean-Sébastien, 2005 -
Le cautionnement dans l'Ancien droit français.
FAURE, Aurélie, 2000