Contrefaçons
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Étude comparative de la lutte contre la contrefaçon en droit français et anglais. [Thèse].
ROUQUIÉ, Salomé, 2020 -
Livres et manuscrits anciens. Approche juridique. Volume II.
CABANNES, Xavier (sous la dir. de), 2022 -
Quelques aspects de la criminalité en Seine-Inférieure à travers la contrefaçon 1800-1900 [Seine-Maritime].
PLUSQUELLEC, Anne-Sophie, 2000 -
Un exemple de contrefaçon d'œuvres littéraires sous le premier Empire : l'affaire Guillaume contre Lefrancq (1804-1806).
MOYAUD, David, 1998 -
La falsification du vin en France 1880-1905 : un cas de fraude agro-alimentaire.
STANZIANI, Alessandro, 2003 -
La falsification des vins par la coloration artificielle et la circulaire du 18 octobre 1876.
BURGAUD, Emmanuelle, 2000 -
Les contrefaçons du livre (XVIe-XIXe siècles).
MOUREAU (édité par), François, 1988 -
La criminalité commerciale dans le Tarn et ses échanges (1835-1850).
LACHENAUD, Bruno, 1992 -
La criminalité commerciale dans le Tarn-et-Garonne dans la première moitié du XIXe siècle.
BOUBÉES, Christine, 1992 -
Le procès de Jacques Coeur (1451-1467).
GUILLOT, Renée-Paule, 1975 -
Privilèges et contrefaçon.
DOCK, Marie-Claude, 1970 -
Les index prohibitifs et expurgatoires contrefaits par les protestants au XVIe et au XVIIe siècle.
DESGRAVES, Louis, 1969 -
Aperçus sur les fraudes commerciales à la fin de l'Ancien Régime.
CASTANG, Charles, 1962 -
Fraude, Contrefaçon et contrebande de l'Antiquité à nos jours.
BÉAUR (éd. par), Gérard, 2006 -
Notice : Contrefaçon (+ biblo.).
MARTIN, Henri-Jean, 2005 -
Les faussaires d'art.
TISSIER, Catherine, 1998 -
Le faux monnayage du XVIe au XXe siècle.
DAUL, Virginie, 1998 -
Le faux en écriture publique
BEN AMMAR, Hager, 1998 -
Pistes pour une histoire de l'édition juridique française sous l'Ancien Régime.
BRISSAUD, Yves-Bernard, 2005 -
Entre piraterie littéraire et droit d'auteur : l'affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1805).
EVRARD, Sébastien, 2004