Communaux
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Notice : Communaux (+ biblio.).
DONTENWILL, Serge, 2005 -
Les enjeux de la gestion des bois communaux dans la subdélégation de Nuits [Nuits-Saint-Georges, Côte-d'Or] en Bourgogne.
FORTIER, Bénédicte, 2006 -
Le partage des terres vaines et vagues en Bretagne : de la loi de 1792 à la loi de 1850.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2006 -
Droits d'usage forestiers, un exemple de contentieux multiséculaire.
COSTA, Alain, 2004 -
Un épisode de l'histoire rurale de l'ancienne Provence : biens communaux et biens nationaux à Rians [Var].
ALBERT, (G. F.), 1955 -
La gestion de l'eau et des zones humides en Brie, fin de l'Ancien Régime-fin du XIXe siècle.
DEREX, Jean-Michel, 2001 -
Poursuites en réparation des délits et contraventions commis dans les bois communaux soumis au régime forestier au XIXe siècle.
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
L'exploitation des communaux boisés soumis à l'article 90 du Code Forestier.
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
Le but de la société est le bonheur commun.
BART, Jean, 2003 -
Droit individuel et droits collectifs.
BART, Jean, 2003 -
Travailleurs, propriétaires… tous frères ?
BART, Jean, 2003 -
Georges-Louis Le Clerc, seigneur de Buffon [Côte-d'Or] et autres lieux.
BART, Jean, 2003 -
Propriété collective et identité communale : les biens communaux en France (1750-1914).
VIVIER, Nadine, 1998 -
Terres communes et délimitations de territoires à partir des litiges sur la transhumance dans la haute vallée de la Roya (Alpes-Maritimes - Italie) (XIIe - XVe siècles).
LASSALLE, Juliette, 2001