Statuts juridiques des terres et des biens
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La quévaise. Contribution à l’histoire du régime des terres en Basse-Bretagne. [Thèse].
LAURENT, Jeanne, 1930 -
Le statut des Maisons-Dieu dans l'organisation ecclésiastique médiévale.
AVRIL, Joseph, 1986 -
Bail du comté de La Feuillade, paroisse de Faux en Haute-Marche, généralité de Moulins (1749). [Faux-la-Montagne (Creuse)].
CRAY, Serge du, 1984 -
L'abbaye d'Hautecombe : son statut juridique. [Saint-Pierre-de-Curtille (Savoie)]
DELEUZE, René, 1971 -
La condition juridique des vallées d'Andorre.
BELINGUIER, Bertrand, 1969 -
Osthouse, cité des Zorn : histoire d'un ancien fief impérial. [Bas-Rhin].
EHRHART, Marcel, 2009 -
Du droit de gîte à la réquisition en temps de guerre : le fief rendable dans les terres dauphinoises au XIIIe et XIVe siècle.
DIDIER, Philippe, 2011 -
Des aveux féodaux et des déclarations censuelles.
GIRAUD, Alfred, 1859 -
Le régime juridique des terres en Egypte pharaonique.
MENU, Bernadette, 1971 -
Gestion immobilière dans la censive de Saint-Benoît le Bétourné du XIVe au XVIe siècle. [Paris].
BASDEVANT, Brigitte, 1979 -
Survivances et transformations d'une seigneurie médiévale au début du XVIe siècle.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Justice foncière et contrôle social dans le Maine, l'Anjou et la Bretagne au XVIIIe siècle.
ANTOINE, Annie, 2002 -
Les statuts de la baronnie de Souprosse et de Gouts [1596]. [Landes].
CHAUTON, Charles de, 1963 -
La condition juridique des terres en Dauphiné au XVIIIe siècle (1700-1789).
CHIANÉA, Gérard, 1969 -
L'évolution historique du droit de propriété immobilière en common law et civil law.
MEUNIE, Aubépine, 2009 -
Droit privé et institutions régionales : Etudes historiques offertes à Jean Yver.
anonyme,, 1976 -
Terre et paysannerie en Rouergue (Xe-XXe siècle).
Rouergue,, 2005 -
Dictionnaire des titres et des terres titrées françaises sous l'Ancien régime : principautés, marquisats, comtés, vicomtés, baronnies.
THIOU, Éric, 2003 -
Le droit de propriété d'après les statuts de certaines communes rurales de l'Italie médiévale (XIVe siècle).
MALINOWSKA-KWIATKOWSKA, Irena, 1984 -
Les statuts réels et personnels dans la doctrine de Du Moulin [Charles, 1500-1560].
MEYLAN, Philippe, 1929