Parlement de Besançon
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L'État et la police des familles au XVIIIe siècle et sous la Révolution : la détention par forme de correction familiale en Franche-Comté (1715-1796). [Thèse].
JANDEAUX, Jeanne-Marie, 2016 -
De la moralité des actions humaines ou un juriste des Lumières ) Besançon : Morel de Thurey (1734-1788), témoin et juge de la société de son temps. [Thèse].
PASTOR-CATHELIN, Mady, 1992 -
Le Parlement de Besançon et le déclenchement de la Révolution. [Doubs].
GRESSET, Maurice, 1991 -
Gens de justice à Besançon, de la conquête par Louis XIV à la Révolution française. [Doubs]. [2 volumes].
GRESSET, Maurice, 1978 -
Une institution de transition : la Commission de révision des arrêts du Parlement de Besançon à Dijon (1679-1682).
RICHARD, Jean, 1979 -
Un magistrat lettré Franc-Comtois : Jean-François Bergeret, avocat général au Parlement de Besançon (1725-1792).
ROUX, Roger, 1930 -
Le Parlement de Franche-Comté, de son installation à Besançon à sa suppression, 1674-1790. [Besançon (Doubs)]. [2 volumes].
ESTIGNARD, Alexandre, 1892 -
Les avocats du Parlement de Franche-Comté. [Besançon (Doubs)].
CARRELET, Gustave, 1913 -
Le Parlement de Franche-Comté et la Révolution française.
BESSON, Édouard, 1890 -
La criminalité au Parlement de Besançon de 1780 à 1790. [Doubs].
GROSSIR, Axelle, 2000 -
Au service du roi en exil : épisode de la contre-révolution, d'après le journal et la correspondance du président de Vezet (1791-1804).
DUGON, Henri, 1968 -
Le procureur général au parlement de Besançon au XVIIIe siècle. [Doubs].
MALTIS, Jean-Pierre, 1966 -
Pierre-Étienne Bourgeois de Boynes, premier président du parlement de Franche-Comté.
BOURGEOIS de BOYNES, E., 1979 -
Deux cent quinze bourgeois gentilhommes au XVIIIe siècle. Les secrétaires du roi à Besançon. [Doubs].
SOLNON, Jean-François, 1980 -
Jean-Ferdinand Jobelot (1620-1702). [+ bibliographie].
RICHARD, Hugues, 2007 -
François-Nicolas-Eugène Droz (1735-1805). [+ bibliographie].
RICHARD, Hugues, 2007 -
Le monde judiciaire à Besançon, de la conquête par Louis XIV à la Révolution. [Doubs]. [thèse, 2 volumes].
GRESSET, Maurice, 1975 -
Le Parlement de Besançon et l'ordonnance de 1735.
REGNAULT, Henri, 1936 -
Une affaire de pari sur la fin de la guerre au Parlement de Besançon.
BAVOUX, Francis, 1946 -
Le Parlement de Franche-Comté dans ses villes (XVIe-XVIIe siècles).
GRESSET, Maurice, 2004 -
L'ordre des chartreux et le sel comtois (XIIIe-XVIIIe siècles).
MORDEFROID, Jean-Luc, 1990 -
Des institutions et des hommes. Mélanges offerts au professeur Maurice Gresset.
DELSALLE (sous la dir. de), Paul, 2007 -
Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles).
GRESSET, Maurice, 1996