Jury
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La Cour d'assises de l'Hérault sous la IIIe République. [Thèse].
MENICHETTI, Karine, 2009 -
Les circonstances atténuantes devant la Cour d'assises de la Lozère de 1814 à 1914. [Thèse].
BOISSONADE, Sylvie, 2010 -
Jury populaire et souveraineté.
DAVID, Marcel, 1997 -
Avocts-jurés.
SAUNIER, Marie-José, 1990 -
Sieyès et le "juré" civil.
BREDIN, Jean-Denis, 1989 -
L'évolution du jury en France et en Europe depuis la Révolution de 1789.
MARTINAGE, Renée, 1986 -
Jurés.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1991 -
Les tribunaux criminels spéciaux contre les tribunaux criminels avec jury (France, an IX-1811)
LANDRON, Gilles, 1999 -
L'information préparatoire et le jury d'accusation de 1789 à 1808. [Thèse].
DESCHARMES, René, 1907 -
Le jury criminel, un mythe démocratique (1791-1980).
SCHNAPPER, Bernard, 1988 -
L'homme de lettres aux assises : Gide, Mauriac, Giono.
PECH, Thierry, 2001 -
Remarques sur l'histoire du jury criminel.
PADOA SCHIOPPA, Antonio, 2001 -
Jean Cruppi : de l'examen critique de la cour d'assises à sa réforme.
LANNEAU, Violaine, 1998 -
Tocqueville et la perspective libérale sur le jury.
JAUME, Lucien, 2001 -
Souveraineté, citoyenneté, civisme : quelle légitimité pour le jury ?
DAVID, Marcel, 2001 -
Juge et citoyen : une révolution impossible pour la justice ?
BLOCH, Claudine, 1992 -
L'attitude des jurés français face à la peine de mort, ou 150 ans de peine capitale.
TYSSANDIER d'ESCOUS, Anne Bernadette de, 1977 -
Le comte de Lauraguais, anglomane isolé, face au jury révolutionnaire.
CARBONNIERES, Louis (de), 2013 -
Compte rendu : Henry Ansgar Kelly, Louis W. Karlin, Gerard B. Wegemer (dir). <i>Thomas More's Trial by Jury : A procedural and Legal Review with a Collection of Documents</i>.
GODDING, Philippe, 2012 -
Les tribunaux et l'arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784.
DECROIX, Arnaud, 2012 -
La justice républicaine pendant la guerre civile espagnole (1936-1939).
CHAMOCHO, Miguel Angel, 2011 -
"Which of the two is the best ?". La comparaison des procédures criminelles française et anglaise dans l'oeuvre codificatrice de James Fitzjames Stephen (1860-1882).
SOLEIL, Sylvain, 2008 -
Les sources du droit procédural révolutionnaire : une voie française ?
DRUGEON, Laurent, 2008 -
Etude historique sur les origines du jury.
BUCHERE, Ambroise, 1862 -
Jury (Jurés - Cour d'assises).
JEANCLOS, Yves, 2011