Expropriation
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Paroles du Larzac. [Aveyron].
BAILLON, Élisabeth, 2012 -
Larzac : du refus local de l’extension du camp militaire au soutien à la « cause du causse » (1971-1981). [Aveyron].
TERRAL, Pierre-Marie, 2012 -
Larzac, de la lutte paysanne à l'altermondialisme. [Aveyron]. [Ouvrage].
TERRAL, Pierre-Marie, 2011 -
Gardarem ! Chronique du Larzac en lutte.
BURGUIÈRE, Christiane, 2011 -
Le Larzac, de la lutte paysanne à l'altermondialisme. Entre histoire et mémoire (1971-2010). [Aveyron]. [Thèse].
TERRAL, Pierre-Marie, 2010 -
La conception de la propriété foncière en Haïti de 1804 à 1986. [Thèse].
WILKENSON FLEURICOUR, Pierre, 2010 -
Le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIe siècle. [Thèse].
CONDETTE-MARCANT, Anne-Sophie, 1997 -
Le processus d'expropriation, de la loi du 16 septembre 1807 à l'ordonnance du 23 octobre 1958 : l'exemple de Montpellier. [Thèse].
ANGLES, Grégory, 2005 -
La loi du 10 juin 1793 et la sentence arbitrale : une procédure d'expropriation révolutionnaire ?
IKNI, Guy-Robert, 1988 -
L'expropriation pour cause d'utilité publique de 1833 à 1935 : législation, doctrine et jurisprudence avec des exemples tirés des archives de la Moselle et de la Meurthe-et-Moselle. [Thèse].
GOMA MACKOUNDI LOEMBET, Rodrigue, 2010 -
La construction des fortifications de Paris [XIXe siècle].
MORET, Frédéric, 2012 -
L'expropriation dans l'histoire du droit français
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
Aux origines du droit français de l'expropriation, utilité publique et juste indemnisation avant le Révolution.
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
Les expropriations ferroviaire de la ligne Bayonne-Hendaye (1861-1863) et leurs incidences sur la vie de la commune de Guéthary. [Pyrénées-Atlantiques].
MOREAU, Roland, 1987 -
Propriété féodale, propriété absolue et expropriation.
CHIANÉA, Gérard, 1988 -
Une "dépossession" pour cause de bastide : l'affaire de Biterde (1292) aux origines de l'expropriation pour cause d'utilité publique.[Gascogne].
HIGOUNET, Charles, 1985 -
Les origines seigneuriales de l'expropriation.
MESTRE, Jean-Louis, 1980 -
Stratégies d'expropriation et haussmanisation : l'exemple de Montpellier au XIXe siècle. [Hérault].
LACAVE, Michel, 1980 -
"Façades uniformes" : esthétique urbain et expropriation en, France sous le Second Empire. [Montpellier (Hérault)].
LACAVE, Michel, 1980 -
Les expropriation pour cause d'utilité publique à Bordeaux sous l'intendance de Tourny (1743-1757).
BÈGE, Denise, 1976 -
La compagnie des chemins de fer de l'Est : contribution à l'histoire juridique des transports ferroviaires. [Thèse].
ROHRBACHER, Michel, 2014 -
Pollution et libéralisme à Grenoble au XIXe siècle (1815-1914). [Isère].
ROMIER, Marielle, 1997 -
Histoire de l'expropriation du XVIIIe siècle à nos jours.
PERTUÉ (sous la dir. de), Michel, 1997 -
L'État et la propriété en Algérie de 1830 à 1848 : une politique immobilière de la colonisation.
MAINGUET, Étienne, 1997 -
Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité publique, ou Lois des 21 avril et 8 mars 1810.
LOCRÉ, Jean-Guillaume, 1828