Droits régaliens
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Exploitation minière et implantation castrale en Dauphiné médiéval (Xe-XVe siècles) : surveiller, organiser et prélever la production minière. [Thèse].
OURY, Benjamin, 2018 -
L'apparition du droit régalien d'anoblissement en Provence au XIIIe siècle.
BLANC, François-Paul, 1973 -
Les concessions de droits comtaux et régaliens aux églises dans les domaines de Savoie [Xe-XIIe siècle].
PERRET, André, 1964 -
Le prétendu « ban royal » de Toul au Moyen Âge et l'affaire du château de Gondreville (1147-1155). [Meurthe-et-Moselle].
COLLIN, Hubert, 1967 -
Les évocations, entre régulation juridique et arbitrage politique.
LEYTE, Guillaume, 2010 -
Le droit du roi à donner la chose d'autrui à la fin du XIVe siècle.
LEDUC, F.-X., 1967 -
Les péages fluviaux de la Saône, un exemple de lutte de l'État pour rentre en possession de droit régaliens usurpés.
GIRARD, Jean, 1965 -
Service de l'Etat et identité sociale. Les Chambre des comptes princières à la fin du Moyen Âge.
CASTELNUOVO, Guido, 2001 -
Les droits régaliens en Dauphiné.
LETONNELIER, Gaston, 1957 -
La source du titre des droits royaux de la <i>Somme rural</i> de [Jean] Boutiller.
FEENSTRA, Robert, 1958 -
Inventaire analytique des hommages rendus à la Chambre de France.
MIROT, Léon, 1932 -
Notice : Droits régaliens (Régales, grandes régales).
BLUCHE, François, 2005 -
Notice : Committimus.
OURLIAC, Paul, 2005 -
Notice : Garde gardienne (+ biblio.)
LIMON, Marie-Françoise, 2005 -
Notice : Évocation (+ biblio.).
COTTRET, Monique, 2005 -
Notice : Droits régaliens (+ biblio.).
BARBEY, Jean, 2005 -
Notice : Committimus (+ biblio.).
LIMON, Marie-Françoise, 2005 -
Étude sur l'influence du Châtelet au XVIe siècle ; une fausse lettre de garde-gardienne.
GUENÉE, Bernard, 1956 -
Notice "Droits seigneuriaux et féodaux".
LEYTE, Guillaume, 2003 -
Notice "Droits régaliens".
LECOMTE, Catherine, 2003 -
La gestion de l'eau et des zones humides en Brie, fin de l'Ancien Régime-fin du XIXe siècle.
DEREX, Jean-Michel, 2001