Lois - Législations..
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La loi à Rome. Histoire d'un concept.
MAGDELAIN, André, 2009 -
La fabrique du droit français. Naissance, précellence et décadence d'un système juridique.
LECA, Antoine, 2007 -
Des lois indignes ? Les historiens, la politique et le droit.
BARUCH, Marc-Olivier, 2013 -
Lois, Justice, Coutume, Amérique et Europe latines (XVIe-XIXe siècles).
GARAVAGLIA, Juan Carlos, 2005 -
Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur. [Tome I].
FOUCRAY de BEAUCHAMPS,, 1880 -
De l'art de la meunerie, un art de première nécessité (1re partie).
FORTUNET, Françoise, 1990 -
Coutumes et législation en Flandre aux XIe et XIIe siècles.
VAN CAENEGEM, R.-C., 1968 -
Enseignement et politique en France de la révolution à nos jours. Tome I : De Condorcet à de Gaulle. Tome II : De la loi Faure à la loi Pécresse (1968-2007).
SICARD, Germain, 2011 -
Compte rendu : Germain SICARD. <i>Enseignement et politique en France de la Révolution à nos jours. I : De Condorcet à De Gaulle ; II : De la loi Faure à la loi Pécresse (1968-2007)</i>.
KRYNEN, Jacques, 2012 -
Compte rendu : Elise FRELON. <i>Le Parlement de Bordeaux et la "Loi" (1451-1547)</i>.
KRYNEN, Jacques, 2012 -
Le testament pénal des mineurs, des codifications napoléoniennes à la loi du 22 juillet 1912.
PONCET, Paulette, 1967 -
Le législateur piégé : la Corse, la Pologne et leurs fêtes.
VERNES, Paule-Monique, 2008 -
Justice, grâce et législation. Genèse de l'État et moyens juridiques dans les Pays-Bas (1200-1600).
CAUCHIES, Jean-Marie, 1994 -
Contribution à l'étude de la loi dans la doctrine canonique du XIIe siècle.
GAUDEMET, Jean, 1966 -
<i>Olybriones quondam</i>. Loi, romanité et barbarie aux Ve-VIe siècles.
POLY, Jean-Pierre, 2005 -
<i>Judeorum querellæ</i>. La législation relative aux Juifs de la fin de l'Empire romain au début du Moyen Âge occidental. [Thèse].
NEMO-PEKELMAN, Capucine, 2005 -
L'ancienne loi des bretons d'Armorique : contribution à l'étude du droit vulgaire.
KERNEIS, Soazick, 1995 -
La législation de l'imprimerie et de la presse dans les États de Savoie (XVIIIe-XIXe siècle) : de la censure à la liberté surveillée.
VERNIER, Olivier, 2002 -
Bordeaux dans les Rôles d'Édouard II (1307-1317). [Gironde].
TRABUT-CUSSAC, Jean-Paul, 1965 -
Actes gascons émanant d'Édouard Ier d'Angleterre pendant son séjour en France (1286-1289).
TRABUT-CUSSAC, Jean-Paul, 1962 -
Un exemple de l'exécution des ordres de la Convention dans une petite commune : la «ci-devant église du Change » pendant la Terreur. [Le Change, Dordogne].
LASSAIGNE, Jean, 1965 -
Règles impératives et règles déclaratoires : aspects de l'évolution de la technique législative.
GMÜR, Rudolf, 1965 -
La loi et la coutume dans l'histoire du droit de punir au haut Moyen Âge.
GILISSEN, John, 1965 -
Le rôle du législateur dans les conceptions politiques de Rousseau.
GAGNEBIN, M., 1964 -
Les fondements de la législation procédurale de Calvin à Genève.
HAUTEBERT, Joël, 2008