Lois - Législations..
Item set
Items
-
L'activité législative dans les villes du Nord à la fin du Moyen Âge.
CLAUZEL, Denis, 2001 -
L'évolution de l'institution communale depuis la loi du 5 avril 1884.
ULRICH, Antoine, 1971 -
La législation relative au bois de Marine, synthèse historique.
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 1999 -
La législation révolutionnaire (en matière d'environnement).
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 1996 -
Un fragment en latin de très anciennes lois bretonnes armoricaines du VIe siècle.
FLEURIOT, Léon, 1971 -
La loi de sûreté générale de 1858.
WRIGHT, Vincent, 1969 -
Justice et législation. Les origines de l'État moderne en Europe (XIIIe-XVIIIe siècles).
PADOA-SCHIOPPA (sous la dir. de), Antonio, 2000 -
Le roi de France et la loi : 1137-1285.
GIORDANENGO, Gérard, 1997 -
Les instruments juridiques du pouvoir monarchique en France (1500-1800).
DURAND, Bernard, 2000 -
Un enjeu pour la construction de l'État : penser et écrire la loi dans la France du XIVe siècle
RIGAUDIÈRE, Albert, 2000 -
L'idée de loi au XVIIIe siècle dans la pensée des juristes français (1715-1789). [Ouvrage].
DUCLOS-GRÉCOURT, Marie-Laure, 2014 -
Le juristes entre science et politique : la <i>Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger (1877-1938)</i>. [Thèse]
CHERFOUH, Fathia, 2010 -
La loi Falloux : ses antécédents et ses conséquences dans le département de la Haute-Loire.
RIVET, Auguste, 1969 -
Réglementation urbaine et <i>législation d'État</i> dans les villes du Midi français aux XIIIe et XIVe siècles.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1998 -
Individualisme et sécurité juridique : la prépondérance de la loi et de l'acte écrit au XVIe siècle dans l'ancien droit belge.
GILISSEN, John, 1967 -
Les politiques de la prostitution. Du Moyen Âge au XXIe siècle.
MAUGÈRE, Amélie, 2014 -
La loi et la jurisprudence, des Lumières à la Révolution française.
RAYNAUD, Ph., 1985 -
Pensée politique et loi.
Ouvrage collectif,, 2000 -
La distinction lois politiques - lois civiles (1748-1804). [Ouvrage].
SCIALOM, Rémy, 2011 -
Les lois du roi.
OLIVIER-MARTIN, François, 1997 -
Les lois de Vichy. Actes dits "lois" de l'autorité de fait se prétendant "gouvernement de l'État français".
RÉMY, Dominique, 2004 -
L'État au XXe siècle. Regards sur la pensée juridique et politique du monde occidental.
GOYARD-FABRE, Simone, 2004 -
La loi dans la pense grecque.
ROMILLY, Jacqueline de, 2001 -
La République des faibles.
STORA-LAMARRE, Annie, 2005 -
Sade et la loi.
OST, François, 2005