Lois - Législations..
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Loi et droit naturel chez Étienne pasquier et Michel de Montaigne.
LOVIS, Patrick, 1981 -
La presse bourbonnaise et les lois laïques de 1880 à 1882. [Allier].
LELONG, Jacques, 1981 -
De l'esprit des lois et de ceux qui les font à l'époque de Théophraste Renaudot.
GUYENOT, Jean, 1981 -
La loi du 3 janvier 1979 et les archives privées.
TOURTIER-BONAZZI, Chantal de, 1979 -
Évêques et chapitres. Législation et doctrine à l'âge classique.
GAUDEMET, Jean, 1979 -
Les origines des lois du 23 mai 1863 et du 24 juillet 1867 sur les sociétés anonymes par action.
DOUGUI, Noureddine, 1979 -
Libéralisation du divorce : l'effort véritable de la loi du 11 juillet 1975 à la lumière de celle du 20 septembre 1792.
DEMARS-SION, Véronique, 1980 -
L'attrait des "<i>Leges</i>". Note sur la lettre d'un moine victorin [Abbaye Saint-Victor de Marseille, vers 1124-1127]. [Bouches-du-Rhône].
DUFOUR, Jean, 1979 -
Contribution à l'étude de la séparation des églises et de l'État jusqu'aux préliminaires législatif du régime actuel.
MEJAN, Louis-Violette, 1959 -
La loi du 1er juillet 1901, une loi anticléricale ? Enjeux ecclésiaux dans sa genèse et son processus d'élaboration. [Thèse].
YANNOU, René, 2014 -
État des congrégations, communautés et associations religieuses, autorisées ou non autorisées, dressé en exécution de l'article 12 de la loi du 28 décembre 1876.
Anonyme,, 1878 -
La Séparation avant la séparation : projets et propositions de loi (1866-1891).
LALOUETTE, Jacqueline, 2005 -
Guillaume le Conquarant législateur : l'instauration de la paix dans le duché.
YVER, Jean, 1977 -
L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s).
PLATON, Sébastien, 2017 -
<i>Légiférer, gouverner et juger</i>. Mélanges d'histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle) offert à Jean-Marie Cauchies à l'occasion de ses 65 ans
BOUSMAR, Éric, 2017 -
La loi.
GÉNICOT, Léopold, 2016 -
L'ouvre législative d'Albert du Mun dans le domaine social.
AUDOYER, J.-P., 1976 -
Recherches sur la Corse au XVIIIe siècle et Jean-Jacques Rousseau, législateur des Corses.
ETTORI, Fernand, 1976 -
La passion des lois au siècle des Lumières.
CARBONNIER, Jean, 1976 -
Conseiller le législateur. Les débats sur la fabrique de la loi en Allemagne (1860-2010).
KIESOW, Rainer-Maria, 2014 -
Le capitulaire de Kiersy-sur-Oise (877) : étude sur l'état et le régime politique de la société carolingienne à la fin du IXe siècle d'après la législation de Charles le Chauve. [Quierzy (Aisne)].
BOURGEOIS, Émile, 1975 -
Notice : "Poor laws".
GAURIER, Dominique, 2013 -
Notice : "Corn Laws".
GAURIER, Dominique, 2013 -
La législation sud-italienne sous la domination normande [Xe-XIIIe siècle].
MÉNAGER, L.-M., 1970 -
"Faire bans, édicts et statuz". Légiférer dans la ville médiévale : sources, objets et acteurs de l'activité législative communale en Occident (ca. 1200-1550)<
CAUCHIES, Jean-Marie, 2001