Lois - Législations...
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Une histoire juridique de l’Occident (IIIe-IXe siècle). Le droit et la coutume
KERNEIS, Soazick, 2018 -
La liberté contre la Loi chez Benjamin Constant.
CABANIS, André, 2015 -
La législation économique et monétaire de la principauté souveraine de Sedan (1568-1642). [Ardennes].
HUBRECHT, Georges, 1982 -
La loi et ses monuments en 1791.
DEMING, Mark-K., 1982 -
Détention et/ou déportations : hésitations au seuil de la réforme du Code pénal de 1832.
VIMONT, Jean-Claude, 1994 -
Étude sur les principes d'administration militaire et la loi du 16 mars 1882.
ALLAIN, Pierre, 1982 -
La relativité des lois selon Pierre Charron
ADAM, Michel, 1982 -
Le vagabondage et la législation, étude comparée de sociologie criminelle.
AZEMAYECH, Ali, 1970 -
La pénalisation de l'usage des stupéfiants (loi de juillet 1916).
YVOREL, Jean-Jacques, 1994 -
L'usage des stupéfiants. Analyse de la loi du 31 décembre 1970 et de son contexte psycho-social. [Thèse].
DOLARD-ROCHE, Élisabeth, 2000 -
Genèse et évolution de la législation relative aux stupéfiants sous la Troisième République.
CHARRAS, Igor, 1998 -
La loi sur le sacrilège. [20 avril 1825].
LACROIX, Luc, 1993 -
Légiférer sur la sexualité de la jeunesse. La loi de 1908 sur la prostitution des mineurs.
YVOREL, Jean-Jacques, 2002 -
Les distorsions entre la législation et les pratiques policières et judiciaires dans la répression de la mendicité et du vagabondage en Ile-de-France (1667-1770).
GOMEZ-PARDO, Julian, 2007 -
Législation révolutionnaire et vie religieuse dans le département de la Haute-Garonne, de 1789 à 1803.
MEYER, Jean-Claude, 1981 -
Loi et droit naturel chez Étienne pasquier et Michel de Montaigne.
LOVIS, Patrick, 1981 -
La presse bourbonnaise et les lois laïques de 1880 à 1882. [Allier].
LELONG, Jacques, 1981 -
De l'esprit des lois et de ceux qui les font à l'époque de Théophraste Renaudot.
GUYENOT, Jean, 1981 -
La loi du 3 janvier 1979 et les archives privées.
TOURTIER-BONAZZI, Chantal de, 1979 -
Évêques et chapitres. Législation et doctrine à l'âge classique.
GAUDEMET, Jean, 1979 -
Les origines des lois du 23 mai 1863 et du 24 juillet 1867 sur les sociétés anonymes par action.
DOUGUI, Noureddine, 1979 -
Libéralisation du divorce : l'effort véritable de la loi du 11 juillet 1975 à la lumière de celle du 20 septembre 1792.
DEMARS-SION, Véronique, 1980 -
L'attrait des "<i>Leges</i>". Note sur la lettre d'un moine victorin [Abbaye Saint-Victor de Marseille, vers 1124-1127]. [Bouches-du-Rhône].
DUFOUR, Jean, 1979 -
Contribution à l'étude de la séparation des églises et de l'État jusqu'aux préliminaires législatif du régime actuel.
MEJAN, Louis-Violette, 1959 -
La loi du 1er juillet 1901, une loi anticléricale ? Enjeux ecclésiaux dans sa genèse et son processus d'élaboration. [Thèse].
YANNOU, René, 2014