Lois - Législations...
Item set
Items
-
La coutume, de l'usage immémorial à la « loi perpétuelle » du roi.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2009 -
La Révolution et l'ordre juridique privé : rationalité ou scandale. [2 volumes].
VOVELLE (sous la dir. de), Michel, 1988 -
Droit naturel, loi civile et souveraineté à l'époque classique (fin XVIe-XVIIIe siècle).
TINLAND, Franck, 1988 -
La loi de 1838 sur les aliénés. [30 juin 1838, 2 volumes].
QUETEL, Claude, 1988 -
La pratique de la loi, note sur les actes français et catalan du Xe siècle.
OURLIAC, Paul, 1988 -
La législation prud'homale de 1807 à 1907.
KIEFFER, Monique, 1987 -
Corneille : du triomphe de la vengeance à l'instauration de la loi.
JACKSON, John-E., 1987 -
Les très anciennes lois bretonnes, leur date, leur texte.
FLEURIOT, Léon, 1986 -
La loi de Dieu, la loi des hommes et la paix.
CHANTEUR, Janine, 1987 -
Archives départementales du Haut-Rhin. Répertoire numérique de la série K, lois ordonnances, arrêts (1800-1870).
DREYER, Dominique, 1985 -
Analyse et réflexions sur Montesquieu. De l'Esprit des Lois : la nature et la loi.
Ouvrage collectif,, 1987 -
Lois juridiques et lois scientifiques.
AMSELEK, Paul, 1987 -
De la caducité de la loi du 30 juin 1838 : critique de l'aliénisme.
PROSPER, Fr., 1985 -
Sur la législation et le commerce ces grains. [Réédition].
NECKER, Jacques, 1986 -
Législation et droits d'usage en France dans la première moitié du XIXe siècle.
GOUJON, Jean, 1986 -
La loi, l'équité et la paix ou la justice selon Jean Bodin.
DOCKÈS, Nicole, 1986 -
Le théâtre juridique. Une histoire de la construction du droit
KRYNEN, Jacques, 2018 -
La coutume et la loi. Études d'un conflit.
JOURNÈS (sous la dir. de), Claude, 1986 -
La loi du 23 avril 1941 portant organisation générale des services de police en France.
BERLIÈRE, Jean-Marc, 2008 -
Législation, coutume et coutumiers au temps de Philippe Auguste.
OURLIAC, Paul, 1982 -
Le paysan et la loi en France au XVIIIe siècle.
HUFTON, Olwen-H., 1983 -
Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940) : répertoire numérique de la série K. [Corrèze].
MOULIN, Danielle, 2004 -
La torture et le législateur en Europe.
BESTION, Anabelle, 2002 -
La question préparatoire dans les Pays-Bas-Français : législation française et usages flamands (1679-1790).
LE MARC'HADOUR, Tanguy, 2002 -
Les origines des lois de 1905 et de 1910 sur l'assistance aux vieillards et sur les retraites. [Thèse]
MEIGNIEN, Élisabeth, 1982