Lois - Législations..
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La loi, l'équité et la paix ou la justice selon Jean Bodin.
DOCKÈS, Nicole, 1986 -
Le théâtre juridique. Une histoire de la construction du droit
KRYNEN, Jacques, 2018 -
La coutume et la loi. Études d'un conflit.
JOURNÈS (sous la dir. de), Claude, 1986 -
La loi du 23 avril 1941 portant organisation générale des services de police en France.
BERLIÈRE, Jean-Marc, 2008 -
Législation, coutume et coutumiers au temps de Philippe Auguste.
OURLIAC, Paul, 1982 -
Le paysan et la loi en France au XVIIIe siècle.
HUFTON, Olwen-H., 1983 -
Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940) : répertoire numérique de la série K. [Corrèze].
MOULIN, Danielle, 2004 -
La torture et le législateur en Europe.
BESTION, Anabelle, 2002 -
La question préparatoire dans les Pays-Bas-Français : législation française et usages flamands (1679-1790).
LE MARC'HADOUR, Tanguy, 2002 -
Les origines des lois de 1905 et de 1910 sur l'assistance aux vieillards et sur les retraites. [Thèse]
MEIGNIEN, Élisabeth, 1982 -
Une histoire juridique de l’Occident (IIIe-IXe siècle). Le droit et la coutume
KERNEIS, Soazick, 2018 -
La liberté contre la Loi chez Benjamin Constant.
CABANIS, André, 2015 -
La législation économique et monétaire de la principauté souveraine de Sedan (1568-1642). [Ardennes].
HUBRECHT, Georges, 1982 -
La loi et ses monuments en 1791.
DEMING, Mark-K., 1982 -
Détention et/ou déportations : hésitations au seuil de la réforme du Code pénal de 1832.
VIMONT, Jean-Claude, 1994 -
Étude sur les principes d'administration militaire et la loi du 16 mars 1882.
ALLAIN, Pierre, 1982 -
La relativité des lois selon Pierre Charron
ADAM, Michel, 1982 -
Le vagabondage et la législation, étude comparée de sociologie criminelle.
AZEMAYECH, Ali, 1970 -
La pénalisation de l'usage des stupéfiants (loi de juillet 1916).
YVOREL, Jean-Jacques, 1994 -
L'usage des stupéfiants. Analyse de la loi du 31 décembre 1970 et de son contexte psycho-social. [Thèse].
DOLARD-ROCHE, Élisabeth, 2000 -
Genèse et évolution de la législation relative aux stupéfiants sous la Troisième République.
CHARRAS, Igor, 1998 -
La loi sur le sacrilège. [20 avril 1825].
LACROIX, Luc, 1993 -
Légiférer sur la sexualité de la jeunesse. La loi de 1908 sur la prostitution des mineurs.
YVOREL, Jean-Jacques, 2002 -
Les distorsions entre la législation et les pratiques policières et judiciaires dans la répression de la mendicité et du vagabondage en Ile-de-France (1667-1770).
GOMEZ-PARDO, Julian, 2007 -
Législation révolutionnaire et vie religieuse dans le département de la Haute-Garonne, de 1789 à 1803.
MEYER, Jean-Claude, 1981