Lois - Législations...
Item set
Items
-
Police de sûreté général et municipalités en 1792 : genèse d'une loi révolutionnaire. [Loi du 11 août 1782].
SAUTEL, Gérard, 1992 -
Le pouvoir et le droit : Hobbes et les fondements de la loi.
ROUX, L. (sous la dir. de), 1992 -
La loi Guizot et l'école primaire. [Loi Guizot : 28 juin 1833].
ROUET, Gilles, 1992 -
Le statut de l'huissier de justice dans les textes et la jurisprudence au XIXe siècle.
PIERRE, Marc, 1992 -
La signification de la loi des 7-14 octobre 1790.
MESTRE, Jean-Louis, 1991 -
De la <i>juris auctoritas</i> à la <i>légis potestas</i> : aux origines de l'État de droit dans la science juridique médiévale.
MAYALI, Laurent, 1992 -
La loi est-elle encore l'expression de la volonté générale ?
JEANCLOS, Yves, 2016 -
Le dessein historique de l'œuvre de Montesquieu. [Thèse]
AUMERAN, Marie-Françoise, 1993 -
Genèse et développement de la loi du 13 juillet 1906 relative au repos hebdomadaire.
IRIART, Pierre, 1991 -
La double naissance de l'État législateur.
GOURON, André, 1991 -
Inventaire sommaire des archives départementales des Haute-Pyrénées. Archives civiles. Séries A, 19 article et B : articles <1-426.
DURIER, Charles, 1904 -
Loi et État dans la France du bas Moyen Âge.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1990 -
La loi du 30 juin 1838 sur les aliénés.
ROMANACCE, Martine, 1979 -
Édits des guerres de religion.
STEGMANN, André, 1979 -
La complicité de banqueroute dans la loi du 28 mai 1838.
CHABERNAUD, Elfy, 2006 -
Charlatanisme et exercice illégal de la médecine entre la loi du 19 ventôse an XI [10 mars 1803] et la loi du 30 novembre 1892
LABORDE, Marie-Pia, 1984 -
La genèse de la loi du 31 juillet 1920 réprimant la provocation à l'avortement et la propagande anticonceptionnelle.
SURAULT, P., 1998 -
À contre-courant de l'opinion : l'histoire de la loi du 31 juillet 1920 réprimant la provocation à l'avortement.
PERCHAT, Ginette, 1971 -
Du Code Napoléon à nos jours, les lois françaises sur l'avortement et leurs limites.
BOUTIQUE, Hélène, 1997 -
Recueil des actes de Philippe-Auguste, roi de France. tome IV. Année du règne ; 37 à 44 (1-11-1215, 14-7-1223).
NORTIER (édité par), Michel, 1979 -
La loi et le châtiment chez Richard Cumberland, adversaire de Hobbes
TZITZIS, Stamatios, 1987 -
Sète (Hérault). Archives municipales. Répertoire numérique de la série A : lois et actes du pouvoir central (1790-1838).
IRANZO, André, 1990 -
Continuité et discontinuité dans l'histoire du législatif médiéval : réflexions sur une recherche collective.
GOURON, André, 1990 -
La législation et les auteurs de la doctrine dans les Pays-Bas (XIVe-XVe siècles).
CAUCHIES, Jean-Marie, 1990 -
La Révolution, l'agriculture, la forêt : lois et règlements.
BOURGIN, Georges, 1989