Lois - Législations..
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Les inquisitions modernes dans les Pays-Bas méridionaux (1510-1633). Tome I : La législation.
GGOSENS, Aline, 1997 -
Législation et réforme liturgique sous Charlemagne.
CHARENTON, Hervé, 1997 -
Le privilège ou la "heure", erzatz de la loi dans les Pays-Bas au bas Moyen Âge.
CAUCHIES, Jean-Marie, 1997 -
Archives départementales de la Drôme. Répertoire méthodique de la série K (an VIII-1940) : lois, ordonnances, arrêtés, tables des dossiers du conseil de préfecture.
VITALONI, Christine, 1996 -
Jean Domat, <i>Traité des Lois</i>.
RÉMY, Joseph (édité par), 1994 -
Un livre méconnu des "Assistes de Jérusalem" : les lignages d'Outremer.
NIELEN-VANDEVOORDE, Marie-Adélaïde, 1995 -
La formation des institutrices avant la loi Paul Bert : les "cours normaux".
MAYEUR, Françoise, 1995 -
Le législateur et la répression des crimes.
GARNOT, Benoît, 1995 -
L'inspection du travail des enfants en Ille-et-Vilaine après la loi de 1841.
CRÉPIN, Marie-Yvonne -
L'œuvre législative du parlement anglo-corse.
COPPOLANI, Jean-Yves, 1995 -
Le rôle des évêques dans l'élaboration des actes ducaux et royaux entre 1066 et 1087.
BATES, David, 1995 -
La mise en œuvre de la loi sur les aliénés (30 juin 1838) dans le Lot-et-Garonne au XIXe siècle. [Mémoire].
SALANE, Jacqueline, 1994 -
La corde au cou : les Francs, la France et la loi salique.
POLY, Jean-Pierre, 1993 -
L'épuration républicaine, la loi du 30 août 1883.
MACHELON, Jean-Pierre, 1993 -
La loi pénale sous la Révolution.
LAINGUI, André, 1993 -
Les donations entre époux : doctrine, coutumes et législation (XIIe-XVIe siècle). [Thèse].
LAURENT-BONNE, Nicolas, 2012 -
La formation historique de la déontologie de l'avocat en France entre la naissance des juridictions royales et la loi du 31 décembre 1971, voix du Prince ou libéralisme ? [Thèse].
MAISONNAS, Jean-Pierre, 2019 -
La puissance paternelle de la mère sur les enfants légitimes dans le Code civil (1804-1970). [Thèse].
GIUGLARIS, Aude, 2018 -
Montesquieu, la Nature, les Lois, la Liberté.
GOYARD-FABRE, Simone, 1993 -
Entre liberté du commerce et réglementation : genèse et application de la loi du 1er août 1905. [Répression des fraudes dans la vente des marchandises et falsification des denrées alimentaires].
GARGOT_POUDOU, Sophie, 1993 -
Les mœurs sont-elles solubles dans le droit ?
ALLAND, Denis, 1994 -
Montesquieu et la science juridique de légiférer.
VALLET de QOYTISOLO, Juan, 1988 -
La préparation de la loi du 31 juillet 1920. [Loi réprimant la provocation à l'avortement].
SICARD, Germain, 1992 -
Police de sûreté général et municipalités en 1792 : genèse d'une loi révolutionnaire. [Loi du 11 août 1782].
SAUTEL, Gérard, 1992 -
Le pouvoir et le droit : Hobbes et les fondements de la loi.
ROUX, L. (sous la dir. de), 1992