Lois - Législations..
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La construction d'un système juridique : la confrontation de la coutume et de la loi à Mayotte. [Thèse].
AHMED, Laoura, 2015 -
Utopie et législation, 1804-1905. [Thèse].
LORANGE, Stéphane, 2000 -
Les lois révolutionnaires 11 août 1792-22 prairial an II : La codification du salut public. [Thèse].
MARLOT, Samuel, 2009 -
Le processus d'expropriation, de la loi du 16 septembre 1807 à l'ordonnance du 23 octobre 1958 : l'exemple de Montpellier. [Thèse].
ANGLES, Grégory, 2005 -
Les Congrégations religieuses parisiennes devant les lois laïques : (1875-1939). [Thèse].
GRAUR, Michel Jean-Louis, 2007 -
L’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539) et sa réception jusqu’aux codifications napoléoniennes. [Thèse].
BAUD, Charles-Yung, 2021 -
Le clergé subalpin et les lois Siccardi. [9 avril et 5 juin 1850].
CASANA, Paola, 2017 -
De quel droit ? Les bases légales de la condamnation au bagne et à la prison dans les législations pénales piémontaises et françaises.
ORTOLANI, Marc, 2019 -
Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2019 -
les sources du droit dans la législation du royaume de Sardaigne au XVIIIe siècle.
SOFFIETTI, Isodoro, 1992 -
Charles le Téméraire, législateur.
MAES, L-Th., 1978 -
Il y a cent ans, la loi Ferry rendait obligatoire et municipal l'enseignement : l'entrepris Schneider suppléait à la collectivité locale [Du Creusot] en développant les « écoles spéciales ». [Saône-et-Loire].
CASSEVILLE, C., 1982 -
L'enseignement et les lois de 1881.
GARDETTE, Charles, 1981 -
L'essor d'une législation générale pour les Pays-Bas bourguignons dans le dernier quart du XVe siècle : aperçu et suggestion..
CAUCHIES, Jean-Marie, 1981 -
La loi du 10 juin 1793 et la sentence arbitrale : une procédure d'expropriation révolutionnaire ?
IKNI, Guy-Robert, 1988 -
Pluviôse an VIII : les débuts du conseil de préfecture.
GABOLDE, Christian, 1950 -
L'application de la première loi sur le divorce (20 septembre 1792 - 8 mai 1816) dans la ville du Mans. [Sarthe].
GUILLEUX, Joseph, 2002 -
Lois révolutionnaires et propriétés d'autrui. Vingt crêtes pour son ânesse [condamnation d'un paysan pour vol en 1798]
GONDAL, Urbain, 1975 -
Le législateur révolutionnaire et la prison
CHOFFÉE, Sigrid, 2001 -
Les troubles en France après la loi Jourdan à partir du Moniteur (fin 1798-printemps 1800).
CHAPON, David, 1998 -
La loi du 3 septembre 1792 sur l'élargissement des galériens : philanthropie ou légalisme révolutionnaire ?
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1985 -
La mise en œuvre de la loi sur les aliénés (30 juin 1838) dans le Lot-et-Garonne au XIXe siècle. (Article].
SALANE, Jacqueline, 1997 -
La valeur ds lois selon Proudhon.
RITTER, Alan, 1998 -
Pauvres et dangereux : mendiants et vagabonds à travers la législation française (XIVe-XVe siècle)/
NICOLLEAU, L., 1996 -
Législation du travail et rapport sociaux (1841-1914) : l'exemple d'Elbeuf. {Seine-Maritime].
LAGRESSE, Pierre, 1997