Lois - Législations...
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De l'influence des travaux de Pothier et du chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne [Première partie].
THEZARD, Léopold, 1866 -
Des présomptions d'intention dans l'interprétation des lois.
WILLM, A., 1860 -
Renaissance du pouvoir législatif et genèse de l'État.
GOURON (sous la dir. de), André, 1988 -
Remarques sur la perpétuité de la loi.
LEYTE, Guillaume, 2000 -
Coutume et loi, une approche logistique du droit.
JEANCLOS, Yves, 2009 -
Philibert Bugnyon (v. 1530-1587). [+ Bibliographie].
LAINGUI, André, 2007 -
Un silence fondateur (réflexions sur la loi des 16-24 août 1790).
BINCZACK, Pascal, 2006 -
La technique législative. Étude sur les Code civils français et allemand.
LASSERRE-KIESOW, Valérie, 2000 -
Conflits et justice au Moyen Âge : normes, loi et résolution des conflits en Anjou aux XIe et XIIe siècles.
LEMESLE, Bruno, 2008 -
Le prince et la norme : ce que légiférer veut dire.
HOAREAU-DODINEAU (éd. par), Jacqueline, 2007 -
Imaginer la loi : le droit dans la littérature.
GARAPON (sous la dir. de), Antoine, 2008 -
Histoire de la loi.
DENOIX de SAINT MARC, Renaud, 2008 -
Répertoire analytique des lois, décisions officielles, actes publics concernant le livre, les bibliothèques et autres aspects de la vie intellectuelle sous la Révolution française (16 juillet 1789-8 pluviôse an XI).
DUFRESNE, Hélène, 1963 -
Le juge entre la loi et la justice : approches médiévales.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Le déclin de la loi.
BURDEAU, Georges, 1963 -
La loi romaine des Burgondes.
CHEVRIER, Georges, 1969 -
Éléments d'origine coutumière et législative dans diverses compilations germaniques.
KALIFA, Simon, 1983 -
Les sources de la législation de l'Ancien Régime. Guide bibliographique.
GARRETA, Jean-Claude, 1968 -
La procédure législative à Neuchâtel sous l'Ancien Régime (XVIIe-XVIIIe siècles). [Suisse].
FAVARGER, Dominique, 1972 -
Hincmar [de Reims,806-882] et la loi.
DEVISSE, Jean, 1962 -
<i>Lex et consuetudo</i>. Enquête dans les sources législatives carolingiennes.
MAGNOU-NORTIER, Elisabeth, 1988 -
L'Etat et les activités physiques et sportives des années 1780 aux années 1930.
GERBOD, Paul, 1999 -
Le problème et la querelle de l'interprétation de la loi, en France, avant la Révolution (Essai de rétrospective médiévale et moderne).
KRYNEN, Jacques, 2008 -
Le notariat romain et byzantin.
STASSINOPOULOS,, 2003 -
La nouvelle organisation des huissiers et l'affirmation de l'expertise.
MATHIEU-FRITZ, Alexandre, 2006