Droit commun coutumier
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<i>Roma nobilis, orbis et domina</i>. Réponse à un contradicteur.
GIORDANENGO, Gérard, 2010 -
Le <i>droit commun coutumier</i> : un exemple paradoxal d'acculturation juridique.
WAREMBOURG, NICOLAS, 2011 -
La revendication d'un droit national contre le droit romain : le droit commun coutumier en France (de la fin du XVIe au début du XVIIIe siècle).
GAURIER, Dominique, 1994 -
La coutume de Nivernais étudiée dans ses différences avec le droit commun coutumier.
CAILLOT, Joseph, 1887 -
<i>A demonio merediano ?</i> Le droit savant au Parlement de Paris.
MAUSEN, Yves, 2009 -
À propos de l'incomplète aliénabilité de la tenure noble : les deux conceptions doctrinales du jeu de fief en droit parisien et en droit commun coutumier (XVIe-XVIIIe siècles).
BRUNET, M., 2007 -
Les pèlerinages expiatoires et judiciaires dans le droit commun de la Belgique au Moyen Âge.
CAUWENBERGH, Etienne, 1922 -
Bourjon et le Code civil.
MARTINAGE-BARANGER, Renée, 1971 -
Jean Tronson (Tronçon), seigneur de Chaumontel-la-Ville et du Preslay (seconde moitié du XVIe siècle). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Christofle de Thou (1508-1582). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Claude Serres (1695-1768). [+ Bibliographie].
CHÊNE, Christian, 2007 -
Philippeaux (1756-1794).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Simon Marion, seigneur de Druy (1540-1605). [+ Bibliographie].
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 2007 -
Juste de Laistre (XVIIIe siècle).
MEYLAN, Guerric, 2007 -
Pouvoir royal, droit savant et droit commun coutumier dans la France du Moyen Âge : à propos de vues nouvelles. II - Le droit romain est)il de droit commun ?
CASTALDO, André, 2008 -
Pouvoir royal, droit savant et droit commun coutumier dans la France du Moyen Âge : à propos de vues nouvelles. I - Le roi est-il le maître du droit privé, vie le droit romain ?
CASTALDO, André, 2007 -
Pierre Guénois (Guénoys) (1520-1600). [+ Bibliographie].
KRYNEN, Jacques, 2007 -
Claude de Ferrière (1639-1715). [+ bibliographie].
MOREAU-DAVID, Jacqueline, 2007 -
Paul Chaline (Challine) (1609-1681). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
François Bourgeon (né dans la seconde moitié du XVIIe siècle-1751). [+ bibliographie].
MARTINAGE, Renée, 2007 -
Le droit commun de la France. Observation sur l'apport des arrêtistes.
LEYTE, Guillaume, 2003 -
Notice "Coutumes françaises".
CARBASSE, Jean-Marie, 2003 -
Les magistrats de second rang et la formation du droit français. <i>Les règles du droit français</i> de Claude Pocquet de Livonnière, conseiller au Présidial d'Angers.
SOLEIL, Sylvain, 2004 -
Les juristes nivernais et l'ancienne Université de Bourges. Ebauche d'une recherche.
RICHARD, Hugues, 2000 -
Guy Coquille et le droit français. Le droit commun coutumier dans la doctrine juridique du XVIe siècle. [Thèse].
WAREMBOURG, Nicolas, 2005