Droit successoral
Item set
Items
-
Les douaires des princesses bretonnes du XIIIe au XVIe siècle.
LERICHE-CORVISIER, Claire, 2010 -
La légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
PEGUERA POCH, Marta, 2008 -
Contribution à l'étude du processus coutumier au Moyen Age : le viage en Poitou. [Thèse].
GUÉRAUD, Luc, 2007 -
La succession non <i<ab intestat</i> au XIXe siècle. [Thèse].
VELLUTINI, Maïté, 2007 -
Un point flou de la Coutume de Bourgogne : le privilège successoral des Cisterciens.
PETITJEAN, Michel, 1983 -
Droit successoral et droit matrimonial en Pays basque sous l'Ancien Régime.
LAFOURCADE, Maïté, 1992 -
Le droit des successions dans la Coutume générale de Lorraine.
LAPOINTE, Julien, 2011 -
Le droit successoral de la chevalerie lorraine (XVIe-XVIIIe siècle).
CHEVALIER-OKTE, Françoise, 1982 -
Contribution à l'étude du processus coutumier au Moyen Âge : le viage en Poitou. [Ouvrage].
GUÉRAUD, Luc, 2008 -
Principales raisons du rejet du droit écrit en pays de Vaud. [Suisse romande].
POUDRET, Jean-François, 2012 -
La législation successorale de la Révolution entre l'idéologie et la pratique.
POUMARÈDE, Jacques, 1989 -
Les spécificité du droit successoral en Corse.
MELGRANI, Joseph, 1991 -
Les conceptions du rôle de l'État en matière successorale.
MAS, J., 1928 -
La conception des droits de l'État en matière successorale dans les projets de code civil suisse.
CASSIN, René, 1914 -
Des modifications au régime successoral français <i>ab intestat</i> au XIXe siècle.
GAUDINEAU,, 1906 -
L'État considéré comme successeur aux biens.
DELOUME, L., 1898 -
L'évolution des droits de l'État dans les successions et la question de l'héritage.
CHEVALIER, J., 1925 -
La critique de l'héritage chez les socialistes français dans la première moitié du XIXe siècle.
LANNES de MONTEBELLO, N., 1927 -
Le socialisme et le droit d'hérédité.
TURGEONS, C., 1907 -
La succession du seigneur d'Allègre (1361-1386) : une application pratique de la coutume d'Auvergne. [Haute-Loire].
LANGLADE, Jean-Pierre, 1970 -
Un exemple de contact entre deux systèmes juridiques : le droit successoral du Québec.
MOREL, André, 1963 -
Le fondement du droit successoral en droit français.
VALLIER, E., 1902 -
Questions relatives au droit des successions.
PETOT, Pierre, 1955 -
Les successions en ligne directe.
PETOT, Pierre, 1952 -
Le lignage.
PETOT, Pierre, 1949