Bibliography of legal history in french

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• Franchises de Neuchâtel [Suisse] et coutumes de Besançon [Doubs].

  TRIBOLET, Maurice de, 2010

• Liberté et franchises dans les pays romands au Moyen Âge. Des libertés aux droit de l'homme.

  POUDRET, Jean-François, 1986

• Les franchises de Cossonnay au carrefour des influences. [Cossonay, canton de Vaud, Suisse].

  TAPPY, Denis, 1996

• Un procès au XVIIIe siècle entre Dunkerque et Bergues [Nord] au sujet d'un privilège.

  VANDENBOSSCHE, André, 1958

• Revendications du chapitre de la cathédrale de Cambrai [Nord], au sujet de ses droits et privilèges à la fin de l'épiscopat de Pierre d'André (1364-1368).

  THELLIEZ, Cyrille, 1958

• Les revendications du chapitre de Cambrai [Nord] sur ses droits et ses privilèges au temps de l'évêque Pierre d'André (1364-1368).

  THELLIEZ, Cyrille, 1957

• Les privilèges des marches communes de Bretagne et Poitou.

  MERLE, Louis, 1957

• Le chancelier et la loi au XVIe siècle : d'après l'œuvre d'Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de l'Hospital.

  ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2005

• Angy-en-Beauvaisis [Oise] : son histoire, ses priilèges, sa prévôté royale.

  LUÇAY, Hélion de, 2005

• Les origines d'une politique delphinale d'affranchissement des communautés. Les libertés de La Buissière [Isère].

  VAILLANT, Pierre, 1955

• Contribution nouvelle à l'étude des libertés dauphinoises : les franchises d'Allevard [Isère].

  VAILLANT, Pierre, 1954

• Les libertés des communautés dauphinoises, des origines au 5 janvier 1355.

  VAILLANT, Pierre, 1951

• Le juriste de la ville et l'homme des champs, le <i>De privilegiis rusticorum</i> de René Choppin.

  HALPERIN, Jean-Louis, 1987

• Les coutumes de Perpignan [Pyrénées-Orientales] "suivies des usages de la dîme , des plus anciens privilèges de la ville et de documents complémentaires".

  Coutumes,, 2003

• Bonnes villes du Poitou et des pays charentais du XIIe au XVIIIe siècles : communes, franchises et libertés.

  FAVREAU (Éd. par), Robert, 2002

• Un projet d'édition des chartes-lois du Hainaut médiéval.

  CAUCHIES, Jean-Marie, 2002

• La déclaration de droits dans l'histoire du droit des provinces belges.

  GILISSEN, John J., 2007

• L'individu face au pouvoir dans la République des Provinces Unies (1579-1795).

  VAN HOLK, E., 1989

• Libertés individuelles dans la Frise médiévale et privilèges impériaux.

  KALIFA, Simon, 1989

• L'individu face au pouvoir seigneurial d'après les chartes de franchise de Suisse romande au Moyen Âge.

  POUDRET, Jean-François, 1989

• Le Tiers-État d'après la charte de Beaumont et ses filiales. [Beaumont-en-Argonne, Ardennes]

  BONVALOT, Édouard, 1884

• Les status et privilèges des Universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789 [4 vol.].

  FOURNIER, M., 1890

• Les franchises de Clermont [Oise] à la fin du XIIe siècle.

  SÈVE, R., 1955

• Répertorier et éditer des chartes de franchises : réflexions historiographiques à la lumière d'une expérience collective.

  CAUCHIES, Jean-Marie, 2006

• Jeux de pouvoir et science juridique à Marseille [Bouches-du-Rhône]. Une consultation de Bernard Sabors et de Thomas de Sauteyrargues (1323).

  GORDANENGO, Gérard, 2004