Privilèges, franchises, Immunités
Item set
Items
-
Essais sur les privilèges et autres textes.
SIEYÈS, Emmanuel-Joseph, 2007 -
Essai sur les privilèges.
SIEYÈS, Emmanuel-Joseph, 2010 -
Deux curieux procès devant le Conseil de Flandre [concernant certain éléments du droit de patronage, place privilégiée, sépulture et épitaphe dans une église, XVIIe siècle].
VAN HILLE, W., 1966 -
Privilèges et titres relatifs aux franchises, institutions et propriétés communales de Roussillon et de Cerdagne : depuis le XIe siècle jusqu'à l'an 1660. [1re partie]. Moyen Âge. Sources [Pyrénées-Orientales].
ALART (publié par), B., 2010 -
Les tribut privilégiées en Algérie dans la première moitié du XIXe siècle.
EMERIT, Marcel, 1966 -
Les Capucins et la défense des privilèges des réguliers dans le diocèse de Sens au XVIIIe siècle. [Yonne].
MAUZAIZE, Raoul-J., 1965 -
Histoire du privilège de saint Romain, en vertu duquel le chapitre de la cathédrale de Rouen délivrait anciennement un meurtrier tous les ans, le jour de l'Ascension. [2 volumes].
FLOQUET, A., 1833 -
1788 en Dauphiné : aube des droit de l'homme ou réaction des privilégiés, assemblée provinciale ou États généraux ?
JOUBERT, J.-P., 1990 -
Les privilèges des Basques de Labourd sous l'Ancien Régime.
DRAVASA, Etienne, 1950 -
Les prémisses de la provincialisation en Lorraine à la veille de la Révolution.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2007 -
Les privilèges accordés aux villes à l'époque royale.
RICHARD, Jean, 1992 -
Les offices, le corps et le crédit de l'État : l'utilisation des privilèges sous l'Ancien Régime.
BIEN, David, 1988 -
Les privilèges de la province de Roussillon (étude critique et synthétique).
ARRÈS, Henri, 1912 -
Les privilèges financiers de la Bretagne au XVIIIe siècle (le principe du vote de l'impôt et ses conséquences).
KERHUEL,, 1903 -
L'ordre du monde. Idéal politique et valeurs sociales en France du XVIe siècle au XVIIIe siècle.
DURAND, Yves, 2001 -
Guillaume de La Foy (1737-1800).
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007 -
Jean Chenu (1559-1627). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
La loi de Daours (1239).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Privilège local et contrôle général des finances à la fin du XVIIIe siècle : l'affaire de l'abbaye de l'Éclache
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Aperçu sur le privilège en France à la fin de l'Ancien Régime : le cas d'Uzès en Bazadais.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
La privilège de 1166 de Bernard de Moëlan, évêque de Quimper, pour l'abbaye de Quimperlé. [Finistère].
GUILLOTEL, Hubert, 1991 -
Quand le Nord devenait français (1635-1713).
LAMBIN, Jean-Michel, 2008 -
Querelles de préséances et de privilèges à Gap au XVIIIe siècle. [Hautes-Alpes].
CHÉTAIL, Joannès, 1963 -
Les privilèges épiscopaux de l'église de Losne (Côte-d'Or). [Saint-Jean-de-Losne].
MARILIER, abbé Jean, 1963 -
Franchises de Neuchâtel [Suisse] et coutumes de Besançon [Doubs].
TRIBOLET, Maurice de, 2010