Condition des personnes
Item set
Items
-
Le statut du métis dans les possessions portugaises de l'Afrique occidentale (XIXe siècle). [Thèse].
FREITAS NUNES, Geïsa, 2008 -
Études bretonnes d'histoire du droit pénal et des institutions judiciaires. [Recueil d'articles].
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2022 -
Droit et territoire : un conflit en Bresse bourguignonne à la fin de l'Ancien Régime. [Saône-et-Loire].
ÉVRARD, Sébastien, 2008 -
La perception de l'étranger dans le droit des marchands et négociants (XVIe - XVIIIe siècles). [Thèse].
ROGER, Thomas, 2014 -
Les actions relatives à l'état des personnes en droit romano-canonique médiéval (XIIe-XVe siècle). [Thèse].
DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2001 -
L'histoire juridique de la "folie" en Grèce aux XIXe et XXe siècles : institutions et lois; [Thèse].
MITROSSILIS-ASIMAKOPOULOU, Maria, 1991 -
<i>Homo servilis</i> : contribution à l'étude de la condition juridique de l'esclave dans les colonies françaises (1635-1848). [Thèse].
CHARLIN, Frédéric, 2009 -
Un juriste républicain, Émile Acollas : une "refondation" du droit et de la famille. [Thèse].
GRANJARD, Benoît, 2011 -
Les droits politiques et sociaux de l'étranger depuis 1945. [Thèse].
BESSADI, Didier, 2014 -
Le régime juridique du don nuptial à la lumière du droit des obligations et des contrats aux Comores. [Thèse].
AHMED, Ben Ali, 2004 -
Le droit privé et le militaire (1789-XXe siècle). [Thèse].
BEYER, Olivier, 2012 -
Le statut personnel des musulmans d'Algérie de 1834 à 1962. [Thèse].
BARRIÈRE, Louis-Augustin, 1990 -
La protection sociale contemporaine de la veuve (1870-1945). [Thèse].
CHAINAUD, Christel, 2005 -
Des étrangers perçus comme une menace. La question barbaresque dans les États de Savoie et son règlement diplomatique au début du XIXe siècle.
ORTOLANI, Marc, 2019 -
Intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l'époque moderne.
ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2019 -
Le pin de la discorde : les rapports de métayage dans la Grande Lande.
DUPUY, Francis, 1996 -
La condition des juifs de Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles.
DECOURCELLE, Jacques, 1923 -
Du bon, usage des biens d'église : droit de patronage, bénéfices ecclésiastique et statut social.
CHEVIGNARD, Bernard, 1983 -
La condition des paysans sous l'Ancien Régime.
BARTHÉLÉMY, A., 1982 -
L'étranger dans les chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne.
PETITJEAN, Michel, 1996 -
La situation juridique des esclaves sous l'empire du Code noir (1685-1794).
ROGUET, F., 1993 -
Homme, terre et société : de l'état des personne à la condition des terres en pays d'Aquitaine, du XIe siècle à la Révolution.
FEUILHADE de CHAUVIN, Tanneguy de, 1995 -
Note sur l'étranger et la nation au XVIIIe siècle.
BRUSCHI, Christian, 1995 -
La terre et les hommes en Roussillon aux douzième et treizième siècles : structures seigneuriales, rente et société. d'après les sources templières. [Thèse].
VERDON, Laure, 1994 -
Les Libres de couleur face au préjugé : franchir la barrière à la Martinique aux XVIIe-XVIIIe siècles. [Thèse].
PIERRE-LOUIS, Jessica, 2015