Condition des personnes
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Les Indiens esclaves et libres de la société bourbonnaise au XVIIIe siècle. [La Réunion - Île Bourbon]. [Thèse].
HUITELEC, Didier, 2018 -
La condition juridique de la noblesse en Gascogne orientale (milieu XVI siècle - 1790). [Thèse].
ARGAIGNON, Paul d', 2019 -
La tutelle des enfants naturels aux XVIIIe et XIXe siècles. [Thèse].
PARIS-HARDY, Axelle, 2010 -
La condition des étrangers au droit français entre 1880 et 1939. [Thèse]
LANCIA, Christophe, 2009 -
L'évolution du statut juridique de l'enfant en droit comorien : histoire d'un pluralisme juridique à l'épreuve de la modernité. [Thèse].
CHAKIRA, Samina, 2014 -
Un menuisier en Auxois. [Côte-d'Or].
DESBUREAUX, Martine, 1995 -
Le Code noir, version Guadeloupe.
NIORT, Jean-François, 2015 -
La longue genèse de la citoyenneté dans le second Empire colonial (1798-1898)
URBAN, Yerri, 2015 -
L' esclavage des noirs : discours juridique et politique français (1685-1794). [Thèse].
RICHARD, Jérémy, 2009 -
Le droit des noirs en France au temps de l'esclavage. Textes choisis et commentés.
BOULLE, Pierre-H., 2014 -
La condition des libres de couleur aux Antilles françaises (XVIIIe-XIXe siècles) : ressources et limites d'un système ségrégationiste.
NIORT, Jean-François, 2004 -
Rôle professionnel et statut social des chirurgiens à Auxerre et dans l'Auxerrois entre 1730 et 1830. {Yonne].
MENEAU, Florence, 2004 -
Le statut du métis dans les possessions portugaises de l'Afrique occidentale (XIXe siècle). [Thèse].
FREITAS NUNES, Geïsa, 2008 -
Études bretonnes d'histoire du droit pénal et des institutions judiciaires. [Recueil d'articles].
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2022 -
Droit et territoire : un conflit en Bresse bourguignonne à la fin de l'Ancien Régime. [Saône-et-Loire].
ÉVRARD, Sébastien, 2008 -
La perception de l'étranger dans le droit des marchands et négociants (XVIe - XVIIIe siècles). [Thèse].
ROGER, Thomas, 2014 -
Les actions relatives à l'état des personnes en droit romano-canonique médiéval (XIIe-XVe siècle). [Thèse].
DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2001 -
L'histoire juridique de la "folie" en Grèce aux XIXe et XXe siècles : institutions et lois; [Thèse].
MITROSSILIS-ASIMAKOPOULOU, Maria, 1991 -
<i>Homo servilis</i> : contribution à l'étude de la condition juridique de l'esclave dans les colonies françaises (1635-1848). [Thèse].
CHARLIN, Frédéric, 2009 -
Un juriste républicain, Émile Acollas : une "refondation" du droit et de la famille. [Thèse].
GRANJARD, Benoît, 2011 -
Les droits politiques et sociaux de l'étranger depuis 1945. [Thèse].
BESSADI, Didier, 2014 -
Le régime juridique du don nuptial à la lumière du droit des obligations et des contrats aux Comores. [Thèse].
AHMED, Ben Ali, 2004 -
Le droit privé et le militaire (1789-XXe siècle). [Thèse].
BEYER, Olivier, 2012 -
Le statut personnel des musulmans d'Algérie de 1834 à 1962. [Thèse].
BARRIÈRE, Louis-Augustin, 1990 -
La protection sociale contemporaine de la veuve (1870-1945). [Thèse].
CHAINAUD, Christel, 2005